10 octobre 2024
29
délibérations
15
Autres decisions
5
Social & Santé
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Délibérations 05 Aide à la C'antine
Délibération 04 Aide aux Loisirs
Délibération 03 Secours durgence
Délibération 01 Nomination de Monsieur Philippe PICHARD
Poullig al Laez — Approbation des documents contractuels : Cahier des charges, règlement du lotissement et règlement de commercialisation
Poullig Al Laez - Adressage
Poullig Al Laez — Prix de vente des lots 1 à 33
Achat et location du cabinet dentaire
Transfert des équipements communautaire — Approbation du rapport CLECT
Créances éteintes
Admissions en non-valeur
Décision modificative N°3
Fixation des durées damortissements-M57
Approbation règlement budgétaire et financier
Approbation du compte rendu de la séance du 09 juillet 2024
Délibération 02 Approbation du CCAS du 06 juin 2024
Maison de santé — Cession au profit de la SAS Office Santé
Maison de santé — Travaux de voirie et réseaux
Maison de santé — Modification parcellaire
Maison de santé - Programme
Modification du tableau des emplois
Demande de subvention au conseil régional - classe d'éducation à l'environnement
Participation au financement d'un drapeau pour lUNPRG
SCI Emma — Bail c'ommercial avec promesse de vente
Réaménagement entrée de ville sud — Approbation du programme
Motion de soutien à lUBO
Recrutement d'un apprenti service environnement et espaces verts
Adoption de la charte informatique
Subvention D'ETR DSIL — Programmation 2025
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