5 février 2026
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
1 Délibération pour demande de subvention Conseil Régional de Bretagne pour travaux rénovation énergétique travaux salles (polyvalente, foyer) et extension bibliothèque
1 Délibérations subventions aux associations 2026
1 Délibération pour attribution subvention 2026 Association maires de France
1 Délibération pour approbation créances en non-valeurs pour les années 2015 et 2016
1 Délibération travaux remplacement mât et lanterne salle polyvalente SDEF (Ouv 96)
2 Délibération autorisation lancement consultation mission contrôle technique et coordination SPS travaux rénovation énergétique salles (polyvalente, foyer) et extension bibliothèque
2 Délibération pour travaux SDEF remplacement câblage armoire éclairage public C6 kERSIMONET - Rue des Monts dArrée
1 Délibération création de poste agent de maîtrise contractuel - Modification du tableau des emplois à compter du 1er février 2026
2 Délibération pour attribution prestation allocation enfant adulte handicapé - personnel communal contractuel
1 Délibération autorisation modification des statuts de lEPCC Domaines et Musées départementaux - Chemins du patrimoine
1 Délibération approbation cahier des charges 2026 Association Au Fil du Queffleuth et de la Penzé
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