Conseil municipal du 2024-07-09

Plou 9 juillet 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morl - 71 Délibération adhésion groupement commande formations hygiène sécurité MORLAIX Communauté - 61 Délibération instaurant la prime de permanence - 51 Délibération désignation d'un référent déontologue - 41 Avenants aux marchés de travaux de la salle de sport - Lot N° 3 CHARPENTE/BARDAGE Entreprise DILASSER - 31 Attribution marchés travaux aménagement stade - 21 Délibération projet convention CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES antenne chateau d'eau - 11 Dénomination salle Pierre LACHUER - Poullig al laez_prix de vente des lots 1 à 29 - convention de gestion vallée du Menguen_Bretagne vivante SEPNB - Poullig al laez_cahier des charges, règlements du lotissement et de commercialisation - Poullig al laez_adressage - Poullig al laez_Convention de servitudes ENEDIS - Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morl - Règlement intérieur médiathèque François Mitterrand - Tarification du panier repas dans le cadre d'un PAI - Création et adhésion groupement de commandes formations hygiène et sécurité - Poullig al laez_cahier des charge, règlements de commercialisation et du lotissement - Mandat spécial déplacement délégation Plourinoise à Truro - Décision modificative N°2

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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 11 délibérations
2024

Poullig al laez_prix de vente des lots 1 à 29

2024

convention de gestion vallée du Menguen_Bretagne vivante SEPNB

2024

Poullig al laez_cahier des charges, règlements du lotissement et de commercialisation

2024

Poullig al laez_adressage

2024

Poullig al laez_Convention de servitudes ENEDIS

2024

Règlement intérieur médiathèque François Mitterrand

2024

Poullig al laez_cahier des charge, règlements de commercialisation et du lotissement

2024

Décision modificative N°2

20249711

11 Dénomination salle Pierre LACHUER

20249751

51 Délibération désignation d'un référent déontologue

20249761

61 Délibération instaurant la prime de permanence

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarification du panier repas dans le cadre d'un PAI

2024

Emprunt 2024

2024

Tarif prestation balayeuse avec chauffeur sous convention

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morlaix Communauté

2024

Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur de Morlaix communauté

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Création et adhésion groupement de commandes formations hygiène et sécurité

20249771

71 Délibération adhésion groupement commande formations hygiène sécurité MORLAIX Communauté

Sport 2 délibérations
20249731

31 Attribution marchés travaux aménagement stade

20249741

41 Avenants aux marchés de travaux de la salle de sport - Lot N° 3 CHARPENTE/BARDAGE Entreprise DILASSER

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Mandat spécial déplacement délégation Plourinoise à Truro

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhésion au programme CHIFOUMI transformation des cours d'écoles MLK

🌱 Environnement 1 délibération
20249721

21 Délibération projet convention CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES antenne chateau d'eau

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