9 juillet 2024
23
délibérations
11
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Poullig al laez_prix de vente des lots 1 à 29
Convention de gestion vallée du Menguen_Bretagne vivante S'EPNB
Poullig al laez_cahier des charges, règlements du lotissement et de commercialisation
Poullig al laez_adressage
Poullig al laez_Convention de servitudes ENEDIS
Règlement intérieur médiathèque François Mitterrand
Poullig al laez_cahier des charge, règlements de commercialisation et du lotissement
Décision modificative N°2
11 Dénomination salle Pierre LACHUER
51 Délibération désignation d'un référent déontologue
61 Délibération instaurant la prime de permanence
Tarification du panier repas dans le cadre d'un PAI
Emprunt 2024
Tarif prestation balayeuse avec chauffeur sous convention
Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur de Morlaix Communauté
Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur de Morlaix communauté
Création et adhésion groupement de commandes formations hygiène et sécurité
71 Délibération adhésion groupement commande formations hygiène sécurité MORLAIX Communauté
31 Attribution marchés travaux aménagement stade
41 Avenants aux marchés de travaux de la salle de sport - Lot N° 3 CHARPENTE/BARDAGE Entreprise DILASSER
Mandat spécial déplacement délégation Plourinoise à Truro
Adhésion au programme CHIFOUMI transformation des cours d'écoles MLK
21 Délibération projet convention CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES antenne chateau deau
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