18 juin 2024
18
délibérations
5
Social & Santé
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Compte administratif 2023_CCAS
Compte de gestion 2023 : CCAS ET EHPAD
Protection Sociale Complémentaire — Mandatement du CDG 29
Décision modificative n°1 CCAS année 2024
Affectation des résultats d'exploitation du CCAS 2023
Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Affectation des résultats d'exploitation de lEHPAD 2023
Annexe n°2 du contrat de maintenance préventive du matériel avec ACPS
Convention d'adhésion c'adre Breizh Achats et Convention d'adhésion viandes fraiches et charcuterie
Annexe n°2 au groupement de services "Groupement dAchats 22"
Compte administratif 2023 _EHPAD
Modification de la régie d'avances et de recettes
Avenant à la convention d'objectifs et de financement " Financement ETP de chargé de coopération CTG"
RIFSEEP enveloppe annuelle du Complément Indemnitaire
RIFSEEP — Régime indemnitaire des agents
Tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche familiale et du multi accueil
Approbation du procès — verbal du comité syndical du 29 février 2024
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