Conseil municipal du 2024-05-30

Plou 30 mai 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Forfait communal école sous contrat d'association - Subventions associations 2024 - Tarifs communaux animations 2024 - Convention SPIC Crèche 2024 - Voirie PATA 2024 - Acquisition amiable parcelle AI 268 - Participation PSC prévoyance - Soutien à la conchyliculture - 8.1 Délibération dénomination de rues Impasse du Stade - Jardin de l'Auditoire - Impasse Famille PERPER - 7.2 Délibération pour rémunération stagiaires BAFA - 7.1 Délibération pour consultation comité technique territorial pour mise en place indemnité permanence pour les agents - 51 Avenants travaux salle de sport - 4.1 Géoréférencement des réseaux d'éclairage public SDEF Programme 2024 - 3.1 Convention de mise à disposition des services du SDEF pour une mission assistance conseil pour la rénovation énergé - 2.1 Délibération approbation renouvellement convention FRANCE SERVICES à compter du 1er juin 2024 - 1.1 Délibération échange de parcelles Commune/De Rodellec : Mesquéau - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2024 - PROGRAMME ÉCOLE 2024-2025 - CLASSE DE DÉCOUVERTE DEMANDE DE SUBVENTION - MANDATEMENT DU CDG29 - RISQUE PREVOYANCE DE LA PSC

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Prime exceptionnelle pouvoir d'achat

202433

Participation PSC prévoyance

202430571

7.1 Délibération pour consultation comité technique territorial pour mise en place indemnité permanence pour les agents du service technique

2024300521

2.1 Délibération approbation renouvellement convention FRANCE SERVICES à compter du 1er juin 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

PROGRAMME ÉCOLE 2024 — 2025 - CLASSE DE DÉCOUVERTE DEMANDE DE SUBVENTION

202427

Subventions associations 2024

202430

Tarifs communaux animations 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
202432

Acquisition amiable parcelle AI 268

2024300511

1.1 Délibération échange de parcelles Commune/De Rodellec : Mesquéau

2024300541

4.1 Géoréférencement des réseaux d'éclairage public SDEF Programme 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202431

Voirie PATA 2024

2024300531

3.1 Convention de mise à disposition des services du SDEF pour une mission assistance conseil pour la rénovation énergétique du bâtiment de la salle polyvalente, de la salle foyer et de logements com

Sport 2 délibérations
202430581

8.1 Délibération dénomination de rues Impasse du Stade - Jardin de l'Auditoire - Impasse Famille PERPER

2024300551

51 Avenants travaux salle de sport

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 5 avril 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

MANDATEMENT DU CDG29 — RISQUE PREVOYANCE DE LA PSC

🎓 Éducation 1 délibération
202428

Forfait communal école sous contrat d'association

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202429

Convention SPIC Crèche 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202434

Soutien à la conchyliculture

👥 Ressources humaines 1 délibération
202430572

7.2 Délibération pour rémunération stagiaires BAFA

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