Conseil municipal du 2024-06-04
24
délibérations
7
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Subventions aux associations 2024
Budget commune 2024_ DM N°1
Budget commune_affectation des résultats
Budget commune_compte administratif 2023
Budget commune_Compte de gestion 2023
Budget commune_Apurement du compte 1069_M57
Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative des petites villes de France
Echange et cession de terrain à Poul Ar Marant_Gaec de Coatelan
Lotissement de Poullig Al Laez_Cession de terrain à Finistère Habitat
Cession délaissé de voirie Kerohan_M L'Heron
Rétrocession voirie sise rue des hirondelles_ZAC Rutanguy_SA habitations à loyers modérés d'Armorique
Cession de terrains ZAC Rutanguy_M Sparfel
SDEF_CEE_Coup de pouce chauffage des bâtiments résidentiels, collectifs et tertiaires
Lutte contre les frelons asiatiques
Désignation du référent déontologue
Approbation compte rendu 05032024
REVISION REGLEMENT INTERIEUR
Restucturation salle omnisports_Marché démolition désamiantage_Avenant 1
Convention de mise à disposition de la salle des sports du Cloitre-Saint-Thégonnec
Tarifs service des sports
RH_Protection sociale complémentaire_Mandatement du CDG 29
Convention de partenariat France services itinérances
Tarifs services périscolaires
Convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de l'ECA.M collège St Augustin
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