Conseil municipal du 2024-06-04

Plou 4 juin 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - REVISION REGLEMENT INTERIEUR - Echange et cession de terrain à Poul Ar Marant_Gaec de Coatelan - Lotissement de Poullig Al Laez_Cession de terrain à Finistère Habitat - Cession délaissé de voirie Kerohan_M L'Heron - Rétrocession voirie sise rue des hirondelles_ZAC Rutanguy_SA habitations à loyers modérés d'Armorique - Cession de terrains ZAC Rutanguy_M Sparfel - RH_Protection sociale complémentaire_Mandatement du CDG 29 - Restucturation salle omnisports_Marché démolition désamiantage_Avenant 1 - SDEF_CEE_Coup de pouce chauffage des bâtiments résidentiels, collectifs et tertiaires - Convention de partenariat France services itinérances - Lutte contre les frelons asiatiques - Convention de mise à disposition de la salle des sports du Cloitre-Saint-Thégonnec - Tarifs service des sports - Tarifs services périscolaires - Subventions aux associations 2024 - Budget commune 2024_ DM N°1 - Budget commune_affectation des résultats - Budget commune_compte administratif 2023 - Budget commune_Compte de gestion 2023 - Budget commune_Apurement du compte 1069_M57

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Subventions aux associations 2024

2024

Budget commune 2024_ DM N°1

2024

Budget commune_affectation des résultats

2024

Budget commune_compte administratif 2023

2024

Budget commune_Compte de gestion 2023

2024

Budget commune_Apurement du compte 1069_M57

2024

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative des petites villes de France

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Echange et cession de terrain à Poul Ar Marant_Gaec de Coatelan

2024

Lotissement de Poullig Al Laez_Cession de terrain à Finistère Habitat

2024

Cession délaissé de voirie Kerohan_M L'Heron

2024

Rétrocession voirie sise rue des hirondelles_ZAC Rutanguy_SA habitations à loyers modérés d'Armorique

2024

Cession de terrains ZAC Rutanguy_M Sparfel

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

SDEF_CEE_Coup de pouce chauffage des bâtiments résidentiels, collectifs et tertiaires

2024

Lutte contre les frelons asiatiques

2024

Désignation du référent déontologue

2024

Approbation compte rendu 05032024

20240509

REVISION REGLEMENT INTERIEUR

Sport 3 délibérations
2024

Restucturation salle omnisports_Marché démolition désamiantage_Avenant 1

2024

Convention de mise à disposition de la salle des sports du Cloitre-Saint-Thégonnec

2024

Tarifs service des sports

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

RH_Protection sociale complémentaire_Mandatement du CDG 29

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat France services itinérances

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs services périscolaires

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de l'ECA.M collège St Augustin

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