4 juin 2024
24
délibérations
7
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Subventions aux associations 2024
Budget commune 2024_ DM N°1
Budget commune_affectation des résultats
Budget commune_compte administratif 2023
Budget commune_Compte de gestion 2023
Budget commune Apurement du compte 1069 M57
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative des petites villes de France
Echange et cession de terrain à Poul Ar Marant_Gaec de Coatelan
Lotissement de Poullig Al Laez_Cession de terrain à Finistère Habitat
Cession d'élaissé de voirie Kerohan_M LHeron
Rétrocession voirie sise rue des hirondelles_ZAC Rutanguy_SA habitations à loyers modérés dArmorique
Cession de terrains ZAC Rutanguy_M Sparfel
SDEF_C'EE_C'oup de pouce chauffage des bâtiments résidentiels, c'ollectifs et tertiaires
Lutte contre les frelons asiatiques
Désignation du référent déontologue
Approbation compte rendu 05032024
Revision Reglement Interieur
Restucturation salle omnisports_Marché démolition désamiantage_Avenant 1
Convention de mise à disposition de la salle des sports du Cloitre-Saint-Thégonnec
Tarifs service des sports
RH Protection sociale complémentaire Mandatement du CDG 29
Convention de partenariat France services itinérances
Tarifs services périscolaires
Convention de mise à disposition de la salle de gymnastique de lECA.M collège St Augustin
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