8 avril 2024

ANNULE ET REMPLACE — Budget primitif général

Annuel et remplace — Fiscalité directe locale - fixation des taux communaux 2024

Budget du lotissement du Poher

Création d'une piste dathlétisme — Demande de subventions

Budget principal de la Ville — Autorisation de programme/ Crédits de paiement (AP/CP)

Réfection des carrières du centre équestre - Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère

Budget primitif du service assainissement

Fiscalité directe locale — Fixation des taux communaux 2024

Budget primitif général

Fixation des tarifs de locations — Complément aux tarifs communaux votés les 27 novembre et 18 décembre 2023

Demande de garantie d'emprunt — Logements l'ocatifs - Allée des Peupliers

Convention de prestation de service pour lintervention du personne du service commun chargé de linstruction des autorisations d'urbanisme au profit de la ville

Acquisition — 6 Rue de la Tour dAuvergne

Acquisition — 10 Place de la Mairie

Acquisition — 3 Rue de Brest - Protocole transactionnel

Création d'un service c'ommun d'instruction des d'emandes d'autorisation d'urbanisme entre Poher Communauté et les communes membres

Servitude ENEDIS sur un terrain communal rue de Beg Avel - Régularisation et acte notarié

Budget primitif dinstruction des autorisations d'urbanisme

Modification du tableau des emplois — création de deux postes dadjoints techniques chargés de gérer léclairage public de la collectivité

Modification du tableau des emplois — poste dassistant à maitrise douvrage - recalibrage du poste de technicien à ingénieur principal

Budget primitif eau potable

Convention de mise à disposition des l'ocaux d'édiés à lhébergement temporaire et d'urgence, et c'onditions d'intervention des agents des services bâtiments

Tempête Ciaran — Demande de dotation de solidarité en faveur de léquipement

Protection sociale complémentaire — Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale pour engager la dialogue social

Tempête Ciaran — Demande de fonds spécial au Conseil Départemental du Finistère

Adhésions et participations 2024

Vente d'une licence IV

Opération programmée pour lamélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (OPAH - RU) dans le centre-ville de Carhaix

Informations

Signature d'une convention de prestation de service pour la mutualisation du poste dassistante administrative du service des sports au profit de Poher Communauté

Groupement de commande — Travaux de sous-traitance espaces verts et bâtiments, et restauration de petit patrimoine - désignation du coordinateur du groupement

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour FREE MOBILE pendant le festival des vieilles charrues pour installer un c'amion antenne

Demande de subvention s'ocle n'umérique — Ecole enfant J'ésus

Modalité dattribution de lattribution de compensation à compter de l'année 2024

Produit des amendes de police — Demande de subvention