Conseil municipal du 2024-04-08

ANNULE ET REMPLACE — Budget primitif général

Annuel et remplace — Fiscalité directe locale - fixation des taux communaux 2024

Budget du lotissement du Poher

Création d'une piste d'athlétisme — Demande de subventions

Budget principal de la Ville — Autorisation de programme/ Crédits de paiement (AP/CP)

Réfection des carrières du centre équestre - Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère

Budget primitif du service assainissement

Fiscalité directe locale — Fixation des taux communaux 2024

Budget primitif général

Fixation des tarifs de locations — Complément aux tarifs communaux votés les 27 novembre et 18 décembre 2023

Demande de garantie d'emprunt — Logements locatifs - Allée des Peupliers

Convention de prestation de service pour l'intervention du personne du service commun chargé de l'instruction des autorisations d'urbanisme au profit de la ville

Acquisition — 6 Rue de la Tour d'Auvergne

Acquisition — 10 Place de la Mairie

Groupement de commande — Travaux de sous-traitance espaces verts et bâtiments, et restauration de petit patrimoine - désignation du coordinateur du groupement

Acquisition — 3 Rue de Brest - Protocole transactionnel

Création d'un service commun d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme entre Poher Communauté et les communes membres

Servitude ENEDIS sur un terrain communal rue de Beg Avel - Régularisation et acte notarié

Budget primitif d'instruction des autorisations d'urbanisme

Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain (OPAH - RU) dans le centre-ville de Carhaix

Tempête Ciaran — Demande de fonds spécial au Conseil Départemental du Finistère

Adhésions et participations 2024

Vente d'une licence IV

Modification du tableau des emplois — création de deux postes d'adjoints techniques chargés de gérer l'éclairage public de la collectivité

Modification du tableau des emplois — poste d'assistant à maitrise d'ouvrage - recalibrage du poste de technicien à ingénieur principal

Budget primitif eau potable

Convention de mise à disposition des locaux dédiés à l'hébergement temporaire et d'urgence, et conditions d'intervention des agents des services bâtiments

Tempête Ciaran — Demande de dotation de solidarité en faveur de l'équipement

Protection sociale complémentaire — Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale pour engager la dialogue social

Signature d'une convention de prestation de service pour la mutualisation du poste d'assistante administrative du service des sports au profit de Poher Communauté

Convention d'occupation temporaire du domaine public pour FREE MOBILE pendant le festival des vieilles charrues pour installer un camion antenne

Demande de subvention socle numérique — Ecole enfant Jésus

Modalité d'attribution de l'attribution de compensation à compter de l'année 2024

Produit des amendes de police — Demande de subvention

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