Conseil municipal du 2024-03-28
41
délibérations
14
Autres decisions
9
Social & Santé
8
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (41)
Approbation du compte de gestion 2023
Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57
Aide financière — dossier n°2024-01
Aide financière — dossier n°2024-02
Dispositif argent de poche — Conditions et ouverture d'une régie d'avance
Approbation du CG 2023 ALSH
vote du CA 2023 ALSH
affectation du résultat 2023 de l'ALSH
BP 2024 ALSH
61 Délibération pour mandat au centre de gestion du Finistère pour convention de participation groupée en matière de prévoyance
11.1 Délibération vote compte de gestion 2023 Lotissement du Duchel
13.1 Délibération affectation résultat 2024
16.1 Délibération application fongibilité des crédits
10.1 Délibération vote compte de gestion 2023
Examen et vote du Budget Primitif du CCAS 2024
Adhésion et participation contractuelle de solidarité à la Banque Alimentaire du Finistère
Approbation du CG 2023 CCAS
vote du CA 2023 CCAS
affectation du résultat 2023 du CCAS
vote du BP 2024 CCAS
51 Délibération pour transfert affectation fonds de coopération et de solidarité territoriale MORLAIX Communauté
11 Délibération pour convention tripartite Commune PLOUNEOUR MENEZ/MORLAIX COMMUNAUTE / L'Atelier en Santé soutien modulaires
21 Subvention association l'Atelier en Santé - Soutien fonctionnement modulaires
Approbation du compte administratif 2023
attribution des subventions 2024
81 Délibération vote compte administratif 2023 Commune
81 Délibération vote compte administratif 2023 Commune
91 Délibération vote compte administratif 2023 Lotissement du Duchel
12.1 Délibération vote des taux de taxes de la fiscalité locale pour 2024
14.1 Délibération vote budget primitif 2024 Commune
15.1 Délibération vote budget primitif 2024 Lotissement du Duchel
Subvention — Atelier des parcours
attribution d'aide financière pour impayé d'eau
41 Délibération sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZANeR)
attribution d'une aide financière pour acquisition de véhicule
71 Délibération pour demande de subvention DSIL 2024 pour travaux revégétalisation , renaturation école Jules Ferry et espace AGORA
72 Délibération pour demande subvention FONDS VERT travaux revégétalisation, renaturation école Jules Ferry et espace AGORA
attribution d'une aide financière pour réparation de véhicule
attribution d'aide financière pour impayé d'électricité
Création d'un emploi à temps non complet ALSH
31 Délibération approbation avenant lot 10 électricité travaux salle de sports
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