28 mars 2024

Approbation du compte de gestion 2023

Fongibilité des crédits prévue par la nomenclature M57

Aide financière — dossier n°2024-01

Aide financière — dossier n°2024-02

Dispositif argent de poche — Conditions et ouverture d'une régie davance

Approbation du CG 2023 ALSH

Vote du CA 2023 ALSH

Affectation du résultat 2023 de lALSH

Bp 2024 Alsh

61 Délibération pour mandat au centre de gestion du Finistère pour convention de participation groupée en matière de prévoyance

1 Délibération vote compte de gestion 2023 Lotissement du Duchel

1 Délibération affectation résultat 2024

1 Délibération application fongibilité des crédits

1 Délibération vote compte de gestion 2023

Approbation du compte administratif 2023

Subvention — Atelier des parcours

Attribution des subventions 2024

81 Délibération vote compte administratif 2023 Commune

81 Délibération vote compte administratif 2023 Commune

91 Délibération vote compte administratif 2023 Lotissement du Duchel

1 Délibération vote des taux de taxes de la fiscalité locale pour 2024

1 Délibération vote budget primitif 2024 Commune

1 Délibération vote budget primitif 2024 Lotissement du Duchel

Examen et vote du Budget Primitif du CCAS 2024

Adhésion et participation contractuelle de solidarité à la Banque Alimentaire du Finistère

Approbation du CG 2023 CCAS

Vote du CA 2023 CCAS

Affectation du résultat 2023 du CCAS

Vote du BP 2024 CCAS

51 Délibération pour transfert affectation fonds de coopération et de solidarité territoriale MORLAIX Communauté

11 Délibération pour convention tripartite Commune PLOUNEOUR MENEZ/MORLAIX COMMUNAUTE / LAtelier en Santé soutien modulaires

21 Subvention association lAtelier en Santé - Soutien fonctionnement modulaires

Attribution d'une aide financière pour acquisition de véhicule

71 Délibération pour demande de subvention DSIL 2024 pour travaux revégétalisation , renaturation école Jules Ferry et espace AGORA

72 Délibération pour demande subvention FONDS VERT travaux revégétalisation, renaturation école Jules Ferry et espace AGORA

Attribution d'une aide financière pour réparation de véhicule

Attribution d'aide financière pour impayé d'électricité

Attribution d'aide financière pour impayé deau

41 Délibération sur les zones daccélération des énergies renouvelables (ZANeR)

Création d'un emploi à temps non c'omplet ALSH

31 Délibération approbation avenant lot 10 électricité travaux salle de sports