20 février 2024
15
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D'ébat d'orientation budgétaire 2024 _ EHPAD
Affectation à la section investissement des biens meubles de faible valeur _ 2023
Démission et désignation d'un représentant du conseil dadministration en commission
11 Délibération dissolution du SIMIF
Modification du tableau des effectifs
Signature d'un avenant à la convention daccès à l'espace sécurisée de la CAF
31 Délibération sur modalités concertation information sur les zones daccélération des énergies renouvelables
Signature convention Familles Rurales
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche et du multi accueil
41 Délibération pur subventions aux associations 2024
51 Délibération subvention Association Maires de France, Association Maires Ruraux 2024
D'ébat d'orientation budgétaire 2024 _ CCAS
21 Approbation cahier des charges 2024 association Au Fil du Queffleuth et de la Penzé
61 Marchés de travaux salle de sport : avenants aux Lots 4, 6 et 10
71 Délibération instauration prime exceptionnelle pouvoir achat personnel communal
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