26 septembre 2024
21
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Déplacement à Rouen « Ville active et sportive »
Territoires du Grand Âge Point sur les recours et adhésion association
Admission en non-valeur
Travaux de voirie à Kerdudo Budget Principal
101 Décision modificative n° 1 Budget Principal
Acquisition de matériels pour le service technique
Subvention complémentaire création de l'association « D'aoulagad e Plouared »
Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP
Demande de renouvellement d'un temps partiel d'un agent
Autorisation de travaux pour un apprenti mineur
Renouvellement contrat de non — titulaire avec mise à disposition partielle à lEhpad
Mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.2024
Achat de livres bandes dessinées « La Marseillaise » et opuscules de lARSSAT
Bien Vivre en Milieu RuralCession de chemins ruraux-Lancement de lEnquête Publique
Eglise Notre — Dame de Bonne Nouvelle Etude rénovation intérieure et leg Fondation du Patrimoine
Régularisation transfert de propriété des emprises foncières du collège au Département
Renouvellement convention LTC — adhésion CEP
Partenariat avec la Poste pour conforter la présence des facteurs à Plouaret
Audit Cuisine Centrale
Petites Villes de Demain Lancement de campagne de ravalement de façades - OPAH-RU
Approbation du procès — verbal de la séance du 08 juillet 2024
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