CM

26 septembre 2024

Plouaret 21 délibérations

21

délibérations

7

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Déplacement à Rouen « Ville active et sportive »

2024

Territoires du Grand Âge Point sur les recours et adhésion association

2024

Admission en non-valeur

2024

Travaux de voirie à Kerdudo Budget Principal

2024

101 Décision modificative n° 1 Budget Principal

2024

Acquisition de matériels pour le service technique

2024

Subvention complémentaire création de l'association « D'aoulagad e Plouared »

Ressources humaines 5 délibérations
2024

Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP

2024

Demande de renouvellement d'un temps partiel d'un agent

2024

Autorisation de travaux pour un apprenti mineur

2024

Renouvellement contrat de non — titulaire avec mise à disposition partielle à lEhpad

2024

Mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.2024

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Achat de livres bandes dessinées « La Marseillaise » et opuscules de lARSSAT

2024

Bien Vivre en Milieu RuralCession de chemins ruraux-Lancement de lEnquête Publique

2024

Eglise Notre — Dame de Bonne Nouvelle Etude rénovation intérieure et leg Fondation du Patrimoine

2024

Régularisation transfert de propriété des emprises foncières du collège au Département

Autres decisions 3 délibérations
2024

Renouvellement convention LTC — adhésion CEP

2024

Partenariat avec la Poste pour conforter la présence des facteurs à Plouaret

2024

Audit Cuisine Centrale

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Petites Villes de Demain Lancement de campagne de ravalement de façades - OPAH-RU

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 08 juillet 2024

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