Conseil municipal du 2024-09-26

Plouaret 26 septembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Petites Villes de Demain Lancement de campagne de ravalement de façades - OPAH-RU - Renouvellement convention LTC-adhésion CEP - Déplacement à Rouen « Ville active et sportive » - Achat de livres bandes dessinées « La Marseillaise » et opuscules de lARSSAT - Partenariat avec la Poste pour conforter la présence des facteurs à Plouaret - Audit Cuisine Centrale - Territoires du Grand Âge Point sur les recours et adhésion association - Bien Vivre en Milieu RuralCession de chemins ruraux-Lancement de lEnquête Publique - Eglise Notre-Dame de Bonne Nouvelle Etude rénovation intérieure et leg Fondation du Patrimoine - Admission en non-valeur - Travaux de voirie à Kerdudo Budget Principal - 101 Décision modificative n° 1 Budget Principal - Acquisition de matériels pour le service technique - Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP - Demande de renouvellement dun temps partiel dun agent - Autorisation de travaux pour un apprenti mineur - Renouvellement contrat de non-titulaire avec mise à disposition partielle à l'Ehpad - Mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.2024 - Régularisation transfert de propriété des emprises foncières du collège au Département - Subvention complémentaire création de lassociation « Daoulagad e Plouared »

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Déplacement à Rouen « Ville active et sportive »

2024

Territoires du Grand Âge Point sur les recours et adhésion association

2024

Admission en non-valeur

2024

Travaux de voirie à Kerdudo Budget Principal

2024

101 Décision modificative n° 1 Budget Principal

2024

Acquisition de matériels pour le service technique

2024

Subvention complémentaire création de lassociation « Daoulagad e Plouared »

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024

Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP

2024

Demande de renouvellement dun temps partiel dun agent

2024

Autorisation de travaux pour un apprenti mineur

2024

Renouvellement contrat de non — titulaire avec mise à disposition partielle à l'Ehpad

2024

Mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.2024

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Achat de livres bandes dessinées « La Marseillaise » et opuscules de lARSSAT

2024

Bien Vivre en Milieu RuralCession de chemins ruraux-Lancement de lEnquête Publique

2024

Eglise Notre — Dame de Bonne Nouvelle Etude rénovation intérieure et leg Fondation du Patrimoine

2024

Régularisation transfert de propriété des emprises foncières du collège au Département

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Renouvellement convention LTC — adhésion CEP

2024

Partenariat avec la Poste pour conforter la présence des facteurs à Plouaret

2024

Audit Cuisine Centrale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Petites Villes de Demain Lancement de campagne de ravalement de façades - OPAH-RU

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 08 juillet 2024

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