Conseil municipal du 2024-09-26

Plouaret 26 septembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Petites Villes de Demain Lancement de campagne de ravalement de façades - OPAH-RU - Renouvellement convention LTC-adhésion CEP - Déplacement à Rouen « Ville active et sportive » - Achat de livres bandes dessinées « La Marseillaise » et opuscules de lARSSAT - Partenariat avec la Poste pour conforter la présence des facteurs à Plouaret - Audit Cuisine Centrale - Territoires du Grand Âge Point sur les recours et adhésion association - Bien Vivre en Milieu RuralCession de chemins ruraux-Lancement de lEnquête Publique - Eglise Notre-Dame de Bonne Nouvelle Etude rénovation intérieure et leg Fondation du Patrimoine - Admission en non-valeur - Travaux de voirie à Kerdudo Budget Principal - 101 Décision modificative n° 1 Budget Principal - Acquisition de matériels pour le service technique - Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP - Demande de renouvellement dun temps partiel dun agent - Autorisation de travaux pour un apprenti mineur - Renouvellement contrat de non-titulaire avec mise à disposition partielle à l'Ehpad - Mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.2024 - Régularisation transfert de propriété des emprises foncières du collège au Département - Subvention complémentaire création de lassociation « Daoulagad e Plouared »

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Renouvellement convention LTC — adhésion CEP

2024

Achat de livres bandes dessinées « La Marseillaise » et opuscules de lARSSAT

2024

Partenariat avec la Poste pour conforter la présence des facteurs à Plouaret

2024

Audit Cuisine Centrale

2024

Admission en non-valeur

2024

Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP

2024

Demande de renouvellement dun temps partiel dun agent

2024

Renouvellement contrat de non — titulaire avec mise à disposition partielle à l'Ehpad

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Petites Villes de Demain Lancement de campagne de ravalement de façades - OPAH-RU

2024

Bien Vivre en Milieu RuralCession de chemins ruraux-Lancement de lEnquête Publique

2024

Travaux de voirie à Kerdudo Budget Principal

2024

Acquisition de matériels pour le service technique

2024

Autorisation de travaux pour un apprenti mineur

2024

Régularisation transfert de propriété des emprises foncières du collège au Département

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

101 Décision modificative n° 1 Budget Principal

2024

Subvention complémentaire création de lassociation « Daoulagad e Plouared »

Sport 1 délibération
2024

Déplacement à Rouen « Ville active et sportive »

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Territoires du Grand Âge Point sur les recours et adhésion association

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Eglise Notre — Dame de Bonne Nouvelle Etude rénovation intérieure et leg Fondation du Patrimoine

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Mise à jour du tableau des effectifs au 01.10.2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 08 juillet 2024

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