Conseil municipal du 2024-02-05
Plouarzel
5 février 2024
15 délibérations
15
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
15 délibérations
- définition zones d'accélération ENR
- modification PLU
- dissolution association syndicale d'irrigation
- nom de rue Trezien
- dossier CEE coup de pouce
- convention SDEF sectoriasation
- dossier CEE coup de pouce
- amenatys acquisition
- bail emphytéotique Armorique Habitat
- garantie emprunt SAHLM Les Foyer
- compte de gestion 2023 budget principal
- compte administratif budget principal 2023
- motion souttien agriculteurs
- cession à la CCPI saints anges
- cession logements d'urgence à la CCPI
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Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2024
modification PLU
2024
dossier CEE coup de pouce
2024
convention SDEF sectoriasation
2024
dossier CEE coup de pouce
2024
amenatys acquisition
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
dissolution association syndicale d'irrigation
2024
garantie emprunt SAHLM Les Foyer
2024
compte de gestion 2023 budget principal
2024
compte administratif budget principal 2023
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Culture & Patrimoine
4 délibérations
2024
nom de rue Trezien
2024
bail emphytéotique Armorique Habitat
2024
cession à la CCPI saints anges
2024
cession logements d'urgence à la CCPI
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Environnement
1 délibération
2024
définition zones d'accélération ENR
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Autres decisions
1 délibération
2024
motion souttien agriculteurs
WEB
megalis:2024:10398:2024-02-05
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