Conseil municipal du 2024-02-05

Plouarzel 5 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - définition zones d'accélération ENR - modification PLU - dissolution association syndicale d'irrigation - nom de rue Trezien - dossier CEE coup de pouce - convention SDEF sectoriasation - dossier CEE coup de pouce - amenatys acquisition - bail emphytéotique Armorique Habitat - garantie emprunt SAHLM Les Foyer - compte de gestion 2023 budget principal - compte administratif budget principal 2023 - motion souttien agriculteurs - cession à la CCPI saints anges - cession logements d'urgence à la CCPI

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

définition zones d'accélération ENR

2024

modification PLU

2024

nom de rue Trezien

2024

dossier CEE coup de pouce

2024

convention SDEF sectoriasation

2024

dossier CEE coup de pouce

2024

motion souttien agriculteurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

amenatys acquisition

2024

bail emphytéotique Armorique Habitat

2024

garantie emprunt SAHLM Les Foyer

2024

cession à la CCPI saints anges

2024

cession logements d'urgence à la CCPI

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

compte de gestion 2023 budget principal

2024

compte administratif budget principal 2023

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

dissolution association syndicale d'irrigation

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10398:2024-02-05
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