Conseil municipal du 2024-02-05
Plouarzel
5 février 2024
15 délibérations
15
délibérations
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
15 délibérations
- définition zones d'accélération ENR
- modification PLU
- dissolution association syndicale d'irrigation
- nom de rue Trezien
- dossier CEE coup de pouce
- convention SDEF sectoriasation
- dossier CEE coup de pouce
- amenatys acquisition
- bail emphytéotique Armorique Habitat
- garantie emprunt SAHLM Les Foyer
- compte de gestion 2023 budget principal
- compte administratif budget principal 2023
- motion souttien agriculteurs
- cession à la CCPI saints anges
- cession logements d'urgence à la CCPI
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Autres decisions
7 délibérations
2024
définition zones d'accélération ENR
2024
modification PLU
2024
nom de rue Trezien
2024
dossier CEE coup de pouce
2024
convention SDEF sectoriasation
2024
dossier CEE coup de pouce
2024
motion souttien agriculteurs
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Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2024
amenatys acquisition
2024
bail emphytéotique Armorique Habitat
2024
garantie emprunt SAHLM Les Foyer
2024
cession à la CCPI saints anges
2024
cession logements d'urgence à la CCPI
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
compte de gestion 2023 budget principal
2024
compte administratif budget principal 2023
🤝
Vie associative
1 délibération
2024
dissolution association syndicale d'irrigation
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10398:2024-02-05
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