Conseil municipal du 2024-05-31

Plouasne 31 mai 2024 16 délibérations
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16

délibérations

11

Autres decisions

2

Sport

1

Éducation

Résumé

Synthèse

16 délibérations - VALIDATION DU DEVIS MENUISERIE POUR LE LOCAL FOURMIS SOLITERRE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE D'ALIENATION DE CHEMIN RURAL - INDEMNITES DES ELUS - AIDE AU FINANCEMENT DU PROJET EAC DE L'ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - REFUS TRANSFERT POLICE DE LA PUBLICITE A L'EPCI - VALIDATION DROIT DE PASSAGE POUR RACCORDEMENT AEP - VALIDATION CHOIX AMO VELODROME ET TERRAIN DE FOOTBALL - VALIDATION DEVIS ACHAT ENROULEUR - VALIDATION DEVIS ACHAT ENROULEUR - VALIDATION DEVIS MENUISERIE MAISONNETTE GARE - VALIDATION AVENANT CONTRAT TPT SCOLAIRES - VALIDATION CONTRAT SAISONNIER - VALIDATION REMISE LOYER APPT1 LOGT RESTAURANT - ADOPTION PV DU CM11042024 ANNULE ET REMPLACE 20240501 - ADOPTION PV DU CM11042024 - VALIDATION DES DEMANDES DE SUBVENTION 5000 TERRAINS DE SPORT

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 11 délibérations
20240501

ADOPTION PV DU CM11042024 ANNULE ET REMPLACE 20240501

20240501

ADOPTION PV DU CM11042024

20240503

VALIDATION REMISE LOYER APPT1 LOGT RESTAURANT

20240504

VALIDATION CONTRAT SAISONNIER

20240506

VALIDATION DEVIS MENUISERIE MAISONNETTE GARE

20240507

VALIDATION DU DEVIS MENUISERIE POUR LE LOCAL FOURMIS SOLITERRE

20240507

VALIDATION DEVIS ACHAT ENROULEUR

20240508

VALIDATION DEVIS ACHAT ENROULEUR

20240510

VALIDATION DROIT DE PASSAGE POUR RACCORDEMENT AEP

20240513

INDEMNITES DES ELUS

20240514

LANCEMENT D'UNE PROCEDURE D'ALIENATION DE CHEMIN RURAL

Sport 2 délibérations
20240502

VALIDATION DES DEMANDES DE SUBVENTION 5000 TERRAINS DE SPORT

20240509

VALIDATION CHOIX AMO VELODROME ET TERRAIN DE FOOTBALL

🎓 Éducation 1 délibération
20240505

VALIDATION AVENANT CONTRAT TPT SCOLAIRES

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240511

REFUS TRANSFERT POLICE DE LA PUBLICITE A L'EPCI

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240512

AIDE AU FINANCEMENT DU PROJET EAC DE L'ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

WEB megalis:2024:7441:2024-05-31
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