31 mai 2024
16
délibérations
11
Autres decisions
2
Sport
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Adoption Pv du CM11042024 Annule et Remplace 20240501
Adoption Pv du CM11042024
Validation Remise Loyer Appt1 Logt Restaurant
Validation Contrat Saisonnier
Validation Devis Menuiserie Maisonnette Gare
Validation du Devis Menuiserie pour le Local Fourmis Soliterre
Validation Devis Achat Enrouleur
Validation Devis Achat Enrouleur
Validation Droit de Passage pour Raccordement Aep
Indemnites des Elus
L'ancement d'Une Procedure d'Alienation de Chemin Rural
Validation des Demandes de Subvention 5000 Terrains de Sport
Validation Choix Amo Velodrome et Terrain de Football
Validation Avenant Contrat Tpt Scolaires
Refus Transfert Police de la Publicite A lEpci
Aide au Financement du Projet Eac de l'Ecole Primaire Publique
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