Conseil municipal du 2025-12-10

Lorient agglomération — demande de subvention pour la gestion intégrée des eaux pluviales dans le cadre de laménagement de la rue des Alliés et rues adjacentes

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — redevance doccupation de voirie pour extension maçonnée sur la voie publique au profit dun local commercial

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — salle des fêtes

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — aire de service pour camping-cars

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — droits de place

École élémentaire Manehouarn — requalification du réfectoire en self - fonds dintervention communautaire aux ruralités - avenant n°1 à la convention

CIDFF (centre dinformation sur les droits des femmes et des familles) du Morbihan - reconduction du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexistes et sexuelles - convention plurian

Fixation des durées damortissement des comptes 21612 et 21622

Occupation de l'esplanade des championnats du monde - tarif pour les manifestations commerciales qui ne revêtent pas un intérêt général et/ou local

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — salle dexposition du vieux château

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — fixation du droit dinscription des exposants au printemps de Manehouarn

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — salle étage de lespace jeunes

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — concessions au cimetière et columbarium

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — location du podium mobile

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — location du matériel des services techniques

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — bibliothèque municipale et animations

Octroi dune subvention à lassociation « Celtic deuches »

Morbihan énergies — conventions opération rue de Poul fetan jusquau rond-point de la laiterie de Kerguillet - convention de financement et de réalisation éclairage - rénovation - opération n° 56166C20

Morbihan énergies — conventions opération rue de Poul fetan jusquau rond-point de la laiterie de Kerguillet - convention de partenariat et convention de financement et de réalisation - convention FT -

Morbihan énergies — effacement du réseau électrique rue de Poul-fetan - convention de servitudes pour le passage dune ligne aérienne - parcelle AB 132

Morbihan énergies — effacement du réseau électrique rue de Poul fetan - engagement de contribution - référence 56166E2025024

Lorient Agglomération — transport à la demande zonal IZI+ - convention dautorisation et de mise à disposition despaces et daccès municipaux - parcelle AA 15

Morbihan énergies — convention rue des Alliés et rues adjacentes - Creiz er prat - périmètre complémentaire - convention de financement et de réalisation - éclairage / extension - matériel - opération

Morbihan énergies — convention rue des Alliés et rues adjacentes - Creiz er prat - périmètre complémentaire - convention de financement et de réalisation - éclairage / extension - génie civil opérati

Transport a la demande zonal IZI+ de Lorient Agglomération - ENEDIS convention ASD 06 de servitudes souterraine sans intangibilité - 5 rue Hélène Le Chaton - parcelle AA 15

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Convention territoriale globale (CTG) 2026 - 2030 - approbation du renouvellement de la convention liant la caisse dallocations familiale et les communes de Lorient Agglomération

Désherbage des ouvrages de la médiathèque

Politique documentaire de la médiathèque 2026-2032

Appel à projets camping Pont — Nivino - déclaration sans suite pour motif dintérêt général

Dérogation au repos dominical à linitiative du maire - avis du conseil municipal sur les « dimanches du maire - année 2026 »

Désignation dun secrétaire de séance

Lorient agglomération — convention tripartite de remise des ouvrages deau et dassainissement « clos du bourg »

Morbihan énergies — modifications statuts

Lorient agglomération — rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public deau et assainissement

Lorient agglomération — rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers

Société publique locale « bois énergie renouvelable » SPL BER - rapport dactivité 2023-2024

Lorient agglomération — dispositif de soutien des communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - avenant n° 1 à la convention CITÉO

Cession de la parcelle AC 53 53 sise rue Louis Antoine de Bougainville aux consorts de BRONAC DE BOUGAINVILLE

Dispositif « ma première carte de bibliothèque » initié par le ministère de la culture

Proposition de dénomination — place de létang

Élections municipales 2026 — recrutement de vacataires pour la mise sous pli

Modification du régime indemnitaire de la filière « police municipale » - instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE)

Règlement intérieur des temps périscolaires

PDIPR — circuit tro Ploué - convention de passage tripartite - association diocésienne de Vannes

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 septembre 2025