CM

10 décembre 2025

Plouay 46 délibérations

46

délibérations

17

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (46)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Lorient agglomération — demande de subvention pour la gestion intégrée des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la rue des Alliés et rues adjacentes

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — redevance doccupation de voirie pour extension maçonnée sur la voie publique au profit d'un local commercial

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — salle des fêtes

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — aire de service pour camping-cars

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — droits de place

2025

École élémentaire Manehouarn — requalification du réfectoire en self - fonds dintervention communautaire aux ruralités - avenant n°1 à la convention

2025

CIDFF (centre dinformation sur les droits des femmes et des familles) du Morbihan - reconduction du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexistes et sexuelles - convention plurian

2025

Fixation des durées damortissement des comptes 21612 et 21622

2025

Occupation de lesplanade des championnats du monde - tarif pour les manifestations commerciales qui ne revêtent pas un intérêt général et/ou local

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — salle dexposition du vieux château

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — fixation du droit dinscription des exposants au printemps de Manehouarn

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — salle étage de l'espace jeunes

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — concessions au cimetière et columbarium

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — location du podium mobile

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — location du matériel des services techniques

2025

Tarifs communaux au 1er janvier 2026 — bibliothèque municipale et animations

2025

Octroi d'une subvention à l'association « Celtic deuches »

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Morbihan énergies — conventions opération rue de Poul fetan jusquau rond-point de la laiterie de Kerguillet - convention de financement et de réalisation éclairage - rénovation - opération n° 56166C20

2025

Morbihan énergies — conventions opération rue de Poul fetan jusquau rond-point de la laiterie de Kerguillet - convention de partenariat et convention de financement et de réalisation - convention FT -

2025

Morbihan énergies — effacement du réseau électrique rue de Poul-fetan - convention de servitudes pour le passage d'une ligne aérienne - parcelle AB 132

2025

Morbihan énergies — effacement du réseau électrique rue de Poul fetan - engagement de contribution - référence 56166E2025024

2025

Lorient Agglomération — transport à la demande zonal IZI+ - convention dautorisation et de mise à disposition d'espaces et daccès municipaux - parcelle AA 15

2025

Morbihan énergies — convention rue des Alliés et rues adjacentes - Creiz er prat - périmètre complémentaire - convention de financement et de réalisation - éclairage / extension - matériel - opération

2025

Morbihan énergies — convention rue des Alliés et rues adjacentes - Creiz er prat - périmètre complémentaire - convention de financement et de réalisation - éclairage / extension - génie civil opérati

2025

Transport a la demande zonal IZI+ de Lorient Agglomération - ENEDIS convention ASD 06 de servitudes souterraine sans intangibilité - 5 rue Hélène Le Chaton - parcelle AA 15

Autres decisions 7 délibérations
2025

Lecture des décisions du maire prises en application de larticle L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2025

Convention territoriale globale (CTG) 2026 - 2030 - approbation du renouvellement de la convention l'iant la c'aisse d'allocations familiale et les communes de L'orient Agglomération

2025

Désherbage des ouvrages de la médiathèque

2025

Politique documentaire de la médiathèque 2026-2032

2025

Appel à projets camping Pont — Nivino - déclaration sans suite pour motif d'intérêt général

2025

Dérogation au repos dominical à linitiative du maire - avis du conseil municipal sur les « dimanches du maire - année 2026 »

2025

Désignation d'un secrétaire de séance

Environnement 6 délibérations
2025

Lorient agglomération — convention tripartite de remise des ouvrages d'eau et d'assainissement « clos du bourg »

2025

Morbihan énergies — modifications statuts

2025

Lorient agglomération — rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'eau et assainissement

2025

Lorient agglomération — rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers

2025

Société publique locale « bois énergie renouvelable » SPL BER - rapport d'activité 2023-2024

2025

Lorient agglomération — dispositif de soutien des communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - avenant n° 1 à la convention CITÉO

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Cession de la parcelle AC 53 53 s'ise rue L'ouis Antoine de Bougainville aux c'onsorts de BRONAC DE BOUGAINVILLE

2025

Dispositif « ma première carte de bibliothèque » initié par le ministère de la culture

2025

Proposition de dénomination — place de létang

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Élections municipales 2026 — recrutement de vacataires pour la mise sous pli

2025

Modification du régime indemnitaire de la filière « police municipale » - instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Règlement intérieur des temps périscolaires

Vie associative 1 délibération
2025

PDIPR — circuit tro Ploué - convention de passage tripartite - association diocésienne de Vannes

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 septembre 2025

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