Conseil municipal du 2026-02-24

Plouay 24 février 2026 23 délibérations
Document source

23

délibérations

14

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Vote des taux dimposition 2026 - Etat 1259 2026 - annexe complémentaire à la délibération adressée le 26.02.2026 - Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territori - Dénomination du lotissement sis rue de la Libération - Rénovation de léclairage public dans le cadre dun dispositif « Intracting » - Cimetière - reprise de concessions funéraire en état dabandon - Demandes de subventions pour le programme voirie rurale 2026 - Cession dune portion du domaine public aux consorts GUYONVARCH à Kervégant Saint-Vincent - Convention de servitudes au lieudit Cunffio - Madame Edith LE CLINFF / SCI THEDROCO - Modification du tableau des effectifs - Demande de subvention DETR-DSIL 2026 - programme dextension et de restructuration de la maison de santé - Association « Loisirs pluriel Pays de Lorient » - convention pluriannuelle dobjectifs 2026-2028 - Subventions aux associations plouaysiennes - Subventions aux associations liées aux établissements scolaires de Plouay et aux associations du secteur social / santé - Subvention au centre communal daction sociale de Plouay - Subventions aux établissements scolaires et associations sur présentation dun état pour les enfants domiciliés sur la co - Vote des taux dimposition 2026 - Actualisation de lAP (autorisation de programme) / CP (crédit de paiement) n° 2024-02 (travaux daménagement de la rue de - Actualisation de lAP (autorisation de programme) / CP (crédit de paiement) n° 2024-01 (travaux de restructuration et dex - Actualisation de lAP (autorisation de programme) / CP (crédit de paiement) n° 2018-01 (travaux daménagement nord du cent - Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières de 2025

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
26

Vote des taux dimposition 2026 — Etat 1259 2026 - annexe complémentaire à la délibération adressée le 26.02.2026

2026

Demandes de subventions pour le programme voirie rurale 2026

2026

Demande de subvention DETR — DSIL 2026 - programme dextension et de restructuration de la maison de santé

2026

Association « Loisirs pluriel Pays de Lorient » - convention pluriannuelle dobjectifs 2026-2028

2026

Subventions aux associations plouaysiennes

2026

Subventions aux associations liées aux établissements scolaires de Plouay et aux associations du secteur social / santé / divers

2026

Subvention au centre communal daction sociale de Plouay

2026

Subventions aux établissements scolaires et associations sur présentation dun état pour les enfants domiciliés sur la commune

2026

Vote des taux dimposition 2026

2026

Actualisation de lAP (autorisation de programme) / CP (crédit de paiement) n° 2024-02 (travaux daménagement de la rue des Alliés)

2026

Actualisation de lAP (autorisation de programme) / CP (crédit de paiement) n° 2024-01 (travaux de restructuration et dextension de la mairie

2026

Actualisation de lAP (autorisation de programme) / CP (crédit de paiement) n° 2018-01 (travaux daménagement nord du centre-ville)

2026

Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières de 2025

2026

Actualisation de lAP (autorisation de programme) / CP (crédit de paiement) n° 2024-03 (travaux dextension de la maison de santé pluridisciplinaire)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Dénomination du lotissement sis rue de la Libération

2026

Cimetière — reprise de concessions funéraire en état dabandon

2026

Cession dune portion du domaine public aux consorts GUYONVARCH à Kervégant Saint-Vincent

2026

Convention de servitudes au lieudit Cunffio - Madame Edith LE CLINFF / SCI THEDROCO

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2026

Désignation dun secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Rénovation de léclairage public dans le cadre dun dispositif « Intracting »

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal de la séance du 22 janvier 2026

WEB scdl:21560166700011:2026-02-24
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