Conseil municipal du 2025-06-25

Plouay 25 juin 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Modification du tableau des effectifs au titre de la création de poste - Morbihan énergies - Convention 56166C2024018 - convention de financement et de réalisation - éclairage - rénovation - ru - Délégation de service public multi accueil - rapport annuel dactivités 2023 de BABILOU - Charte dengagement pour proposer une offre de lecture aux publics empêchés de lire du fait dun handicap en bibliothèque - Restauration des archives communales - programme 2026 - demande de subventions auprès du département et de la DRAC de Br - Fixation de la prime forfaitaire de service public - année 2025 - Modification du tableau des effectifs au titre de la promotion interne - Acquisition terrain - parcelles propriété des consorts LE GALLO sises secteur de Lann justice - Convention entretien voie verte reliant le centre-ville à la zone dactivités de Restavy - Établissement public foncier de Bretagne (EPFB) - compte rendu dactivité 2024 - Programme de dépollution du site de lancienne carrosserie 1 rue de Bellevue - demande de subventions - Aide pour la participation à des épreuves sportives européennes et internationales - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025 - Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territori - Fixation des indemnités de fonction des élus - Tableau du conseil municipal actualisé au 25 juin 2025 - Élection dune adjointe au maire en remplacement dune adjointe au maire démissionnaire - Morbihan énergies - rue de Creis er prat - effacement du réseau télécom - convention de partenariat et convention de fin - Désignation dun secrétaire de séance - Morbihan énergies - convention 56166c2025001 - convention de financement et de réalisation - éclairage - programme excep

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Morbihan énergies — Convention 56166C2024018 - convention de financement et de réalisation - éclairage - rénovation - rue des Alliés et rues adjacentes - Creis er prat

2025

Restauration des archives communales — programme 2026 - demande de subventions auprès du département et de la DRAC de Bretagne

2025

Fixation de la prime forfaitaire de service public - année 2025

2025

Programme de dépollution du site de lancienne carrosserie 1 rue de Bellevue - demande de subventions

2025

Aide pour la participation à des épreuves sportives européennes et internationales

2025

Morbihan énergies — rue de Creis er prat - effacement du réseau télécom - convention de partenariat et convention de financement et de réalisation - opération n° 56166T2024013

2025

Morbihan énergies — convention 56166c2025001 - convention de financement et de réalisation - éclairage - programme exceptionnel - rénovation de 20 luminaires poteau béton - FV - tranche 3

2025

Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles publiques

2025

Participation aux frais de fonctionnement de lécole privée du Sacré cur - année 2025

2025

Tarifs communaux 2025 / 2026 — restauration scolaire

2025

Tarifs communaux 2025 / 2026 — garderie municipale

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Délégation de service public multi accueil - rapport annuel dactivités 2023 de BABILOU

2025

Acquisition terrain — parcelles propriété des consorts LE GALLO sises secteur de Lann justice

2025

Établissement public foncier de Bretagne (EPFB) - compte rendu dactivité 2024

2025

Gestion et exploitation de létablissement daccueil du jeune enfant (EAJE) : lancement de la procédure pour le renouvellement dune délégation de service public

2025

Délégation de service public multi accueil - rapport annuel dactivités 2024 de BABILOU

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2025

Fixation des indemnités de fonction des élus

2025

Désignation dun secrétaire de séance

2025

Charte « ville ambassadrice du don dorganes »

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs au titre de la création de poste

2025

Modification du tableau des effectifs au titre de la promotion interne

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 mars 2025

2025

Élection dune adjointe au maire en remplacement dune adjointe au maire démissionnaire

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Charte dengagement pour proposer une offre de lecture aux publics empêchés de lire du fait dun handicap en bibliothèque

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Convention entretien voie verte reliant le centre-ville à la zone dactivités de Restavy

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Tableau du conseil municipal actualisé au 25 juin 2025

WEB megalis:2025:20620:2025-06-25
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