25 juin 2025
27
délibérations
11
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
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Délibérations (27)
Morbihan énergies — Convention 56166C2024018 - convention de financement et de réalisation - éclairage - rénovation - rue des Alliés et rues adjacentes - Creis er prat
Restauration des archives communales — programme 2026 - demande de subventions auprès du département et de la DRAC de Bretagne
Fixation de la prime forfaitaire de service public - année 2025
Programme de dépollution du site de lancienne carrosserie 1 rue de Bellevue - demande de subventions
Aide pour la participation à des épreuves sportives européennes et internationales
Morbihan énergies — rue de Creis er prat - effacement du réseau télécom - convention de partenariat et convention de financement et de réalisation - opération n° 56166T2024013
Morbihan énergies — convention 56166c2025001 - convention de financement et de réalisation - éclairage - programme exceptionnel - rénovation de 20 luminaires poteau béton - FV - tranche 3
Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles publiques
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée du Sacré cur - année 2025
Tarifs communaux 2025 / 2026 — restauration scolaire
Tarifs communaux 2025 / 2026 — garderie municipale
Délégation de service public multi accueil - rapport annuel d'activités 2023 de BABILOU
Acquisition terrain — parcelles propriété des consorts LE GALLO sises secteur de Lann justice
Établissement public foncier de Bretagne (EPFB) - compte rendu d'activité 2024
Gestion et exploitation de l'établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) : lancement de la procédure pour le renouvellement d'une délégation de service public
Délégation de service public multi accueil - rapport annuel d'activités 2024 de BABILOU
Lecture des décisions du maire prises en application de larticle L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Fixation des indemnités de fonction des élus
Désignation d'un secrétaire de séance
Charte « ville ambassadrice du don d'organes »
Modification du tableau des effectifs au titre de la création de poste
Modification du tableau des effectifs au titre de la promotion interne
Approbation du procès — verbal de la séance du 27 mars 2025
Élection d'une adjointe au maire en remplacement d'une adjointe au maire démissionnaire
Charte d'engagement pour proposer une offre de l'ecture aux publics empêchés de l'ire du fait d'un handicap en bibliothèque
Convention entretien voie verte reliant le centre-ville à la zone d'activités de Restavy
Tableau du conseil municipal actualisé au 25 juin 2025
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