CM

11 décembre 2024

Plouay 31 délibérations

31

délibérations

18

Finances & Budget

5

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

Finances & Budget 18 délibérations
2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle dexposition du vieux château

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — bibliothèque municipale et animations

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — location du matériel des services techniques

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — location du podium mobile

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — concessions au cimetière et columbarium

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — droits de place

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — aire de service pour camping-cars

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle des fêtes

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — redevance doccupation de voirie pour extension maçonnée sur la voie publique au profit d'un local commercial

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle étage de l'espace jeunes

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — fixation du droit dinscription des exposants au Printemps de Manehouarn

2024

MSA — convention de financement de la prestation de service RPE - « relais petite enfance »

2024

Maison de santé pluridisciplinaire — demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) - programmation 2025

2024

Restructuration — rénovation énergétique et extension de la mairie - demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) et de la dotation de soutien à linvest

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — occupation de lesplanade des championnats du monde pour les manifestations commerciales qui ne revêtent pas un intérêt général et/ou local

2024

Fonds de solidarité pour le logement — convention avec le conseil départemental du Morbihan relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

2024

MSA — convention de financement de la prestation de service LAEP - « lieux d'accueil enfants-parents »

2024

Budget principal commune 2024 — décision modificative n° 2

Environnement 5 délibérations
2024

Lorient agglomération — rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers

2024

Lorient agglomération — rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public deau

2024

Morbihan énergies — rapport annuel 2023

2024

Charte Ya d'ar brezhoneg — passage au n'iveau 2

2024

Société publique locale « bois énergie renouvelable » SPL BER - rapport d'activité 2022-2023

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de Orange - rue des Alliés et rues adjacentes

2024

C'onclusion contrats n° 20251669 et n° 20251690 pour la police municipale avec la société L'OGITUDE S'OLUTIONS S'AS - Période du 01.01.2025 au 31.12.2025

Autres decisions 2 délibérations
2024

Lecture des décisions du maire prises en application de larticle L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 17 octobre 2024

Sécurité 1 délibération
2024

Désignation d'un référent déontologue de lélu local

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Salle des fêtes de Bécherel — règlement intérieur

Ressources humaines 1 délibération
2024

Multi — accueil Pom dApi - modification du règlement de fonctionnement au 1er janvier 2025

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