Conseil municipal du 2024-12-11
31
délibérations
18
Finances & Budget
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (31)
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle dexposition du vieux château
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — bibliothèque municipale et animations
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — location du matériel des services techniques
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — location du podium mobile
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — concessions au cimetière et columbarium
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — droits de place
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — aire de service pour camping-cars
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle des fêtes
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — redevance doccupation de voirie pour extension maçonnée sur la voie publique au profit dun local commercial
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle étage de lespace jeunes
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — fixation du droit dinscription des exposants au Printemps de Manehouarn
MSA — convention de financement de la prestation de service RPE - « relais petite enfance »
Maison de santé pluridisciplinaire — demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) - programmation 2025
Restructuration — rénovation énergétique et extension de la mairie - demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) et de la dotation de soutien à linvest
Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — occupation de l'esplanade des championnats du monde pour les manifestations commerciales qui ne revêtent pas un intérêt général et/ou local
Fonds de solidarité pour le logement — convention avec le conseil départemental du Morbihan relative à la gestion des aides à la fourniture de leau et de lénergie
MSA — convention de financement de la prestation de service LAEP - « lieux daccueil enfants-parents »
Budget principal commune 2024 — décision modificative n° 2
Lorient agglomération — rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers
Lorient agglomération — rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public deau
Morbihan énergies — rapport annuel 2023
Charte Ya dar brezhoneg — passage au niveau 2
Société publique locale « bois énergie renouvelable » SPL BER - rapport dactivité 2022-2023
Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de Orange - rue des Alliés et rues adjacentes
Conclusion contrats n° 20251669 et n° 20251690 pour la police municipale avec la société LOGITUDE SOLUTIONS SAS - Période du 01.01.2025 au 31.12.2025
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Désignation dun secrétaire de séance
Approbation du procès — verbal de la séance du 17 octobre 2024
Désignation dun référent déontologue de lélu local
Salle des fêtes de Bécherel — règlement intérieur
Multi — accueil Pom dApi - modification du règlement de fonctionnement au 1er janvier 2025
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