17 octobre 2024

Lecture des décisions du maire prises en application de larticle L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

C'oupe en forêt communale de Plouay — approbation du programme 2025 proposé par l'ONF

Convention territoriale globale (CTG) 2021-2025 - c'onclusion d'un avenant n° 2 relatif à l'engagement de L'orient agglomération à intégrer le dispositif

PDIPR — circuit tro Ploué - convention de passage tripartite - Lorient Agglomération

PDIPR — circuit tro Ploué - convention de passage tripartite - GFR de Kerdréo

PDIPR — circuit tro Ploué - convention de passage tripartite - M. Henri DE BRONAC DE BOUGAINVILLE et consorts

Modification du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de Lann-Bihoué

Lorient agglomération — rapport annuel d'activité 2023

Dérogation au repos dominical à linitiative du maire - avis du conseil municipal sur les « dimanches du maire - année 2025 »

PDIPR — circuit tro Ploué - convention de passage tripartite - consorts LE GALLO

Désignation d'un secrétaire de séance

Morbihan énergies — rue des alliés et adjacentes - effacement du réseau éclairage public - convention de financement et de réalisation - éclairage rénovation / matériel - opération n°56166C2024019

Morbihan énergies — rue des alliés et adjacentes - effacement du réseau éclairage public - convention de financement et de réalisation - éclairage rénovation / génie civil - opération n°56166C2024007

Morbihan énergies — rue des alliés et adjacentes - effacement du réseau FRANCE TELECOM - convention de partenariat et convention de financement et de réalisation - opération n°56166T2024008

Morbihan énergies — rue des alliés et adjacentes - effacement du réseau électrique - engagement de contribution - opération n°56166E2023026

ENEDIS — BOUYGUES - convention de mise à disposition - parcelle AB 142

Morbihan énergies — BOUYGUES - conventions de servitudes - parcelle AA 342 - rue Neuve et parcelle AB 144 - rue de Kerveline

Morbihan énergies — convention de financement et de réalisation éclairage rénovation n° 56166C2023027 - sectorisation des grands axes

Multi — accueil Pom dapi - modification du règlement de fonctionnement

Compagnie des ports du Morbihan — augmentation de capital par incorporation de réserves

Restauration des archives communales — programme 2025 - demande de subventions auprès du département et de la DRAC de Bretagne

Budget annexe du PA de la rue Hélène Le Chaton 2024 - décision modificative n° 1

Budget principal commune 2024 — décision modificative n° 1

Budget principal 2024 — admission en non-valeur

Subvention à Plouay cyclisme organisation (PCO) - reversement de la redevance de stationnement des camping-caristes - édition 2024

Protection sociale complémentaire — convention de participation « risque prévoyance »

Modification du tableau des effectifs — au titre de la promotion interne

Modification du tableau des effectifs — au titre de la création de postes

Rétrocession à la commune des espaces communs du lotissement « Parc Margaux »

Approbation du procès — verbal de la séance du 11 juillet 2024