Conseil municipal du 2024-07-11

Arrêt du projet du Plan local durbanisme révisé de Plouay (envoi 3 / 3)

Arrêt du projet du Plan local durbanisme révisé de Plouay (envoi 2 / 3)

Arrêt du projet du Plan local durbanisme révisé de Plouay (envoi 1 / 3)

Rétrocession à la Commune des espaces communs du lotissement « Le Clos du bourg »

Lorient agglomération — convention de groupement de commandes pour laménagement de la rue des Alliés et rues adjacentes

Camping de Pont — Nivino - régularisation foncière entre la SC LE COM IMMO et la Commune

Établissement public foncier de bretagne (EPFB) - compte rendu dactivité 2023

Approbation de la convention — cadre « Petites villes de demain »

Morbihan énergies — contrat de mandat à conclure pour linstallation dune centrale photovoltaïque en autoconsommation

Acquisition foncière rue Neuve — Groupe LB habitat - le Foyer dArmor - parcelle AB 142p

Morbihan énergies — convention de réalisation n° 56166C2024001 (rénovation 33 luminaires)

Morbihan énergies — convention de réalisation n° 56166C2023031 (rénovation 16 luminaires)

Morbihan énergies — convention de réalisation n° 56166C2023006

Établissement public foncier de bretagne (EPFB) - étude de réhabilitation des sols dune ancienne carrosserie à Plouay - convention de financement

Approbation du nouvel inventaire des zones humides et des cours deau de Plouay

Bilan de la concertation dans le cadre de la révision générale du plan local durbanisme de Plouay

Accord de reconduction du contrat de services NCL008/236 BLES BL CONNECT de la société BERGER LEVRAULT - P2riode du 01.10.2024 au 30.09.2027

Conclusion d'un contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle avec la compagnie "Les hostilités" à l'occasion des journées européennes du patrimoine - Dimanche 22.09.2024 - Animations cult

Conclusion d'un contrat de co — production avec la compagnie "Les hostilités" à l'occasion des journées européennes du patrimoine - Dimanche 22.09.2024 - Animations culturelles

Conclusion de la convention "Mise à disposition de personnel du service intérim" du CDG56 - Période 07.2024 à 07.2027

Conclusion d'un contrat d'assisitance et de maintenance du logiciel GRAMMWEB pour le RPE avec la société LIGER CONCEPTION - P2riode du 01.01.2024 au 31.12.2028

ENEDIS — convention de servitudes secteur des Alliés

Demande de subventions pour laménagement de la rue des Alliés et des rues adjacentes

Réactualisation des tarifs communaux 2024 - activités Vacloisirs

Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles publiques

Participation aux frais de fonctionnement de lécole privée du Sacré cur - année 2024

Tarifs communaux 2024 / 2025 — restauration scolaire

Tarifs communaux 2024 / 2025 — garderie municipale

Fixation de la prime forfaitaire de service public - année 2024

Budget annexe maison de santé 2024 — décision modificative n° 1

Budget principal 2024 — admission en non-valeur dune taxe durbanisme

Demande de subventions pour la réhabilitation de la fontaine de la chapelle Saint-Vincent

Demande de subventions pour la restauration du lavoir de Bécherel

Familles rurales : revalorisation de la participation pour les activités « la Renouée »

Morbihan habitat — garantie demprunt à « lOffice public de lhabitat du Morbihan » à hauteur de 40 % dun prêt de 402 438 souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Chantier dinsertion — programme départemental dinsertion (PDI) - convention pluriannuelle 2024-2025 n° G00006481

Chantier nature et patrimoine de Manehouarn : convention pluriannuelle avec lÉtat - période 2024 - 2026

Charte d'accueil des groupes scolaires à la médiathèque

Modification du tableau des effectifs : création de poste

Mise à jour du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel)

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Protocole d'engagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective

PEDT (Projet éducatif territorial) 2024 — 2027 avec plan mercredi

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du procès — verbal de la séance du 28 mars 2024