CM

28 mars 2024

Plouay 19 délibérations

19

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Encadrement et accompagnement du chantier d'insertion - années 2024-2025 : demande de subvention au titre du fonds social européen (FSE)

2024

Demande de participation financière EM2S (UGSEL / USEP) - convention

2024

Tarifs communaux — tarif vacloisirs - fixation d'un tarif pour une sortie « parcs »

2024

Fixation du taux communal de la taxe d'aménagement au 1er janvier 2025

2024

Subventions aux associations plouaysiennes

2024

Subventions aux associations liées aux établissements scolaires de plouay et aux associations du secteur social / santé / divers

2024

Subventions aux établissements scolaires et associations sur présentation d'un état pour les enfants domiciliés sur la commune

2024

Subvention au c'entre communal d'action sociale de Plouay

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Réalisation de la voie verte — acquisition de foncier à Kerhoual appartenant aux consorts BARDOUIL

2024

Zones daccélération au développement des énergies renouvelables

2024

Morbihan énergies — convention de financement et réalisation éclairage / rénovation rue du patronage n° 56166C2023035

2024

C'onclusion d'une convention de formation professionnelle c'ontinue avec l'organisme IRTEC pour la formation "Recyclage habilitation électrique pour électricien" de 2 agents les 10 et 11.06.2024

Autres decisions 3 délibérations
2024

Lecture des décisions du maire : 2024 / 025 / 026 / 027 / 028 / 029 / 030 / 031 / 032 / 033 / 034 / 035

2024

Lorient Agglomération — convention relative à la gestion d'équipements déclairage public - zone artisanale de Restavy

2024

Désignation d'un secrétaire de séance CM du 28.03.2024

Environnement 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — engagement dans la charte + NATURE

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — transfert de compétence à Lorient agglomération en matière culturelle - modification des statuts

Social & Santé 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et dinformation au demandeur - avis du conseil municipal

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 février 2024

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