Conseil municipal du 2024-03-28

Plouay 28 mars 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Lecture des décisions du maire : 2024 / 025 / 026 / 027 / 028 / 029 / 030 / 031 / 032 / 033 / 034 / 035 - Réalisation de la voie verte - acquisition de foncier à Kerhoual appartenant aux consorts BARDOUIL - Zones daccélération au développement des énergies renouvelables - Morbihan énergies - convention de financement et réalisation éclairage / rénovation rue du patronage n° 56166C2023035 - Lorient Agglomération - convention relative à la gestion déquipements déclairage public - zone artisanale de Restavy - Lorient Agglomération - engagement dans la charte + NATURE - Lorient Agglomération - transfert de compétence à Lorient agglomération en matière culturelle - modification des statuts - Lorient Agglomération - plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et dinformation au demandeur - avis d - Encadrement et accompagnement du chantier dinsertion - années 2024-2025 : demande de subvention au titre du fonds social - Demande de participation financière EM2S (UGSEL / USEP) - convention - Tarifs communaux - tarif vacloisirs - fixation dun tarif pour une sortie « parcs » - Fixation du taux communal de la taxe daménagement au 1er janvier 2025 - Subventions aux associations plouaysiennes - Subventions aux associations liées aux établissements scolaires de plouay et aux associations du secteur social / santé - Subventions aux établissements scolaires et associations sur présentation dun état pour les enfants domiciliés sur la co - Subvention au centre communal daction sociale de Plouay - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 février 2024 - Désignation dun secrétaire de séance CM du 28.03.2024 - Conclusion d'une convention de formation professionnelle continue avec l'organisme IRTEC pour la formation "Recyclage ha

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Encadrement et accompagnement du chantier dinsertion - années 2024-2025 : demande de subvention au titre du fonds social européen (FSE)

2024

Demande de participation financière EM2S (UGSEL / USEP) - convention

2024

Tarifs communaux — tarif vacloisirs - fixation dun tarif pour une sortie « parcs »

2024

Fixation du taux communal de la taxe daménagement au 1er janvier 2025

2024

Subventions aux associations plouaysiennes

2024

Subventions aux associations liées aux établissements scolaires de plouay et aux associations du secteur social / santé / divers

2024

Subventions aux établissements scolaires et associations sur présentation dun état pour les enfants domiciliés sur la commune

2024

Subvention au centre communal daction sociale de Plouay

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Réalisation de la voie verte — acquisition de foncier à Kerhoual appartenant aux consorts BARDOUIL

2024

Zones daccélération au développement des énergies renouvelables

2024

Morbihan énergies — convention de financement et réalisation éclairage / rénovation rue du patronage n° 56166C2023035

2024

Conclusion d'une convention de formation professionnelle continue avec l'organisme IRTEC pour la formation "Recyclage habilitation électrique pour électricien" de 2 agents les 10 et 11.06.2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Lecture des décisions du maire : 2024 / 025 / 026 / 027 / 028 / 029 / 030 / 031 / 032 / 033 / 034 / 035

2024

Lorient Agglomération — convention relative à la gestion déquipements déclairage public - zone artisanale de Restavy

2024

Désignation dun secrétaire de séance CM du 28.03.2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — engagement dans la charte + NATURE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — transfert de compétence à Lorient agglomération en matière culturelle - modification des statuts

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et dinformation au demandeur - avis du conseil municipal

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 février 2024

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