CM

29 février 2024

Plouay 12 délibérations

12

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Révision générale du plan local d'urbanisme - présentation et débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

2024

Lorient agglomération — délégation de l'exercice du droit de préemption urbain sur le parc d'activités économiques de Restavy

2024

Contractualisation avec léco — organisme « ALCOME »

2024

Acquisition foncière à Keramont — propriété DE LAGRÉVOL

2024

Lorient agglomération — adhésion au service commun « autorisations droit des sols »

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Lorient agglomération — contrat territorial - approbation du règlement et sollicitation du fonds pour le dossier de la mairie

2024

Rapport d'activités 2022 de la compagnie des ports du Morbihan

Autres decisions 2 délibérations
2024

Lecture des décisions du maire : 2023/133/134/135/136/137/138/139/140/141/142/143 2024/001/002/003/004/005/006/007/008/009/010/011/012/013/014/015/016/017/018/019/020/021/022/023/024

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

Éducation 1 délibération
2024

Organisation des rythmes scolaires 2024 — 2025 à 2026-2027

Environnement 1 délibération
2024

Lorient agglomération — rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2023

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