Conseil municipal du 2024-12-11

Plouay 11 décembre 2024 31 délibérations
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31

délibérations

10

Finances & Budget

7

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - salle dexposition du vieux château - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024 - Désignation dun référent déontologue de lélu local - Salle des fêtes de Bécherel - règlement intérieur - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - bibliothèque municipale et animations - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - location du matériel des services techniques - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - location du podium mobile - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - concessions au cimetière et columbarium - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - droits de place - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - aire de service pour camping-cars - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - salle des fêtes - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - redevance doccupation de voirie pour extension maçonnée sur la voie publique au p - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - salle étage de lespace jeunes - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - fixation du droit dinscription des exposants au Printemps de Manehouarn - Lorient agglomération - rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménager - Multi-accueil Pom dApi - modification du règlement de fonctionnement au 1er janvier 2025 - MSA - convention de financement de la prestation de service RPE - « relais petite enfance » - Maison de santé pluridisciplinaire - demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires rura - Restructuration - rénovation énergétique et extension de la mairie - demande de subventions au titre de la dotation des - Tarifs communaux au 1er janvier 2025 - occupation de l'esplanade des championnats du monde pour les manifestations comme

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — location du matériel des services techniques

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — location du podium mobile

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — droits de place

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — aire de service pour camping-cars

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle des fêtes

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle étage de lespace jeunes

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — fixation du droit dinscription des exposants au Printemps de Manehouarn

2024

Restructuration — rénovation énergétique et extension de la mairie - demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) et de la dotation de soutien à linvest

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — occupation de l'esplanade des championnats du monde pour les manifestations commerciales qui ne revêtent pas un intérêt général et/ou local

2024

Budget principal commune 2024 — décision modificative n° 2

🌱 Environnement 7 délibérations
2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — salle dexposition du vieux château

2024

Lorient agglomération — rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers

2024

Lorient agglomération — rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public deau

2024

Morbihan énergies — rapport annuel 2023

2024

Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de Orange - rue des Alliés et rues adjacentes

2024

Charte Ya dar brezhoneg — passage au niveau 2

2024

Société publique locale « bois énergie renouvelable » SPL BER - rapport dactivité 2022-2023

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Désignation dun référent déontologue de lélu local

2024

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2024

Désignation dun secrétaire de séance

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — bibliothèque municipale et animations

2024

Conclusion contrats n° 20251669 et n° 20251690 pour la police municipale avec la société LOGITUDE SOLUTIONS SAS - Période du 01.01.2025 au 31.12.2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — concessions au cimetière et columbarium

2024

Tarifs communaux au 1er janvier 2025 — redevance doccupation de voirie pour extension maçonnée sur la voie publique au profit dun local commercial

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

MSA — convention de financement de la prestation de service RPE - « relais petite enfance »

2024

MSA — convention de financement de la prestation de service LAEP - « lieux daccueil enfants-parents »

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Maison de santé pluridisciplinaire — demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) - programmation 2025

2024

Fonds de solidarité pour le logement — convention avec le conseil départemental du Morbihan relative à la gestion des aides à la fourniture de leau et de lénergie

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 17 octobre 2024

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Salle des fêtes de Bécherel — règlement intérieur

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Multi — accueil Pom dApi - modification du règlement de fonctionnement au 1er janvier 2025

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