11 juillet 2024

Arrêt du projet du Plan local d'urbanisme révisé de Plouay (envoi 3 / 3)

Arrêt du projet du Plan local d'urbanisme révisé de Plouay (envoi 2 / 3)

Arrêt du projet du Plan local d'urbanisme révisé de Plouay (envoi 1 / 3)

Rétrocession à la Commune des espaces communs du lotissement « Le Clos du bourg »

Lorient agglomération — convention de groupement de commandes pour l'aménagement de la rue des Alliés et rues adjacentes

Demande de subventions pour l'aménagement de la rue des Alliés et des rues adjacentes

Budget principal 2024 — admission en non-valeur d'une taxe d'urbanisme

Établissement public foncier de bretagne (EPFB) - compte rendu d'activité 2023

Acquisition foncière rue Neuve — Groupe LB habitat - le Foyer dArmor - parcelle AB 142p

Demande de subventions pour la réhabilitation de la fontaine de la chapelle Saint-Vincent

Établissement public foncier de bretagne (EPFB) - étude de réhabilitation des sols d'une ancienne carrosserie à Plouay - convention de financement

Bilan de la concertation dans le cadre de la révision générale du plan local d'urbanisme de Plouay

Lecture des décisions du maire prises en application de larticle L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

ENEDIS — convention de servitudes secteur des Alliés

Protocole d'engagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective

PEDT (Projet éducatif territorial) 2024 — 2027 avec plan mercredi

Fixation de la prime forfaitaire de service public - année 2024

Camping de Pont — Nivino - régularisation foncière entre la SC LE COM IMMO et la Commune

Approbation de la convention — cadre « Petites villes de demain »

Désignation d'un secrétaire de séance

Accord de reconduction du contrat de services NCL008/236 BLES BL CONNECT de la société BERGER LEVRAULT - P2riode du 01.10.2024 au 30.09.2027

C'onclusion d'un contrat d'assisitance et de maintenance du l'ogiciel GRAMMWEB pour le RPE avec la société L'IGER C'ONCEPTION - P2riode du 01.01.2024 au 31.12.2028

Modification du tableau des effectifs : création de poste

Morbihan énergies — contrat de mandat à conclure pour linstallation d'une centrale photovoltaïque en autoconsommation

Morbihan énergies — convention de réalisation n° 56166C2024001 (rénovation 33 luminaires)

Morbihan énergies — convention de réalisation n° 56166C2023031 (rénovation 16 luminaires)

Morbihan énergies — convention de réalisation n° 56166C2023006

Approbation du nouvel inventaire des zones humides et des cours d'eau de Plouay

Réactualisation des tarifs communaux 2024 - activités Vacloisirs

Tarifs communaux 2024 / 2025 — restauration scolaire

Demande de subventions pour la restauration du l'avoir de Bécherel

Morbihan habitat — garantie demprunt à « lOffice public de lhabitat du Morbihan » à hauteur de 40 % d'un prêt de 402 438 souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Chantier d'insertion — programme départemental d'insertion (PDI) - convention pluriannuelle 2024-2025 n° G00006481

Budget annexe maison de santé 2024 — décision modificative n° 1

C'onclusion d'un contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle avec la compagnie "Les hostilités" à l'occasion des j'ournées européennes du patrimoine - D'imanche 22.09.2024 - Animations c'ult

C'onclusion d'un contrat de co — production avec la compagnie "Les hostilités" à l'occasion des j'ournées européennes du patrimoine - D'imanche 22.09.2024 - Animations c'ulturelles

Charte d'accueil des groupes scolaires à la médiathèque

Mise à jour du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel)

C'onclusion de la convention "Mise à disposition de personnel du service intérim" du CDG56 - Période 07.2024 à 07.2027

Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles publiques

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée du Sacré cur - année 2024

Tarifs communaux 2024 / 2025 — garderie municipale

Chantier n'ature et patrimoine de Manehouarn : convention pluriannuelle avec l'État - période 2024 - 2026

Familles rurales : revalorisation de la participation pour les activités « la Renouée »

Approbation du procès — verbal de la séance du 28 mars 2024