Conseil municipal du 2024-03-28

Plouay 28 mars 2024 19 délibérations
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19

délibérations

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Autres decisions

4

Environnement

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Lecture des décisions du maire : 2024 / 025 / 026 / 027 / 028 / 029 / 030 / 031 / 032 / 033 / 034 / 035 - Réalisation de la voie verte - acquisition de foncier à Kerhoual appartenant aux consorts BARDOUIL - Zones daccélération au développement des énergies renouvelables - Morbihan énergies - convention de financement et réalisation éclairage / rénovation rue du patronage n° 56166C2023035 - Lorient Agglomération - convention relative à la gestion déquipements déclairage public - zone artisanale de Restavy - Lorient Agglomération - engagement dans la charte + NATURE - Lorient Agglomération - transfert de compétence à Lorient agglomération en matière culturelle - modification des statuts - Lorient Agglomération - plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et dinformation au demandeur - avis d - Encadrement et accompagnement du chantier dinsertion - années 2024-2025 : demande de subvention au titre du fonds social - Demande de participation financière EM2S (UGSEL / USEP) - convention - Tarifs communaux - tarif vacloisirs - fixation dun tarif pour une sortie « parcs » - Fixation du taux communal de la taxe daménagement au 1er janvier 2025 - Subventions aux associations plouaysiennes - Subventions aux associations liées aux établissements scolaires de plouay et aux associations du secteur social / santé - Subventions aux établissements scolaires et associations sur présentation dun état pour les enfants domiciliés sur la co - Subvention au centre communal daction sociale de Plouay - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 février 2024 - Désignation dun secrétaire de séance CM du 28.03.2024 - Conclusion d'une convention de formation professionnelle continue avec l'organisme IRTEC pour la formation "Recyclage ha

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Lecture des décisions du maire : 2024 / 025 / 026 / 027 / 028 / 029 / 030 / 031 / 032 / 033 / 034 / 035

2024

Lorient Agglomération — convention relative à la gestion déquipements déclairage public - zone artisanale de Restavy

2024

Demande de participation financière EM2S (UGSEL / USEP) - convention

2024

Désignation dun secrétaire de séance CM du 28.03.2024

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Zones daccélération au développement des énergies renouvelables

2024

Morbihan énergies — convention de financement et réalisation éclairage / rénovation rue du patronage n° 56166C2023035

2024

Lorient Agglomération — engagement dans la charte + NATURE

2024

Tarifs communaux — tarif vacloisirs - fixation dun tarif pour une sortie « parcs »

❤️ Social & Santé 4 délibérations
2024

Lorient Agglomération — plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et dinformation au demandeur - avis du conseil municipal

2024

Encadrement et accompagnement du chantier dinsertion - années 2024-2025 : demande de subvention au titre du fonds social européen (FSE)

2024

Subventions aux associations liées aux établissements scolaires de plouay et aux associations du secteur social / santé / divers

2024

Subvention au centre communal daction sociale de Plouay

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Réalisation de la voie verte — acquisition de foncier à Kerhoual appartenant aux consorts BARDOUIL

2024

Fixation du taux communal de la taxe daménagement au 1er janvier 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — transfert de compétence à Lorient agglomération en matière culturelle - modification des statuts

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Subventions aux associations plouaysiennes

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Subventions aux établissements scolaires et associations sur présentation dun état pour les enfants domiciliés sur la commune

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 février 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Conclusion d'une convention de formation professionnelle continue avec l'organisme IRTEC pour la formation "Recyclage habilitation électrique pour électricien" de 2 agents les 10 et 11.06.2024

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