Conseil municipal du 2026-03-07

Ploubazlanec 7 mars 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Compte financier unique - Budget primitif 2026 LOCAL PRO - Compte financier unique 2025 MOUILLAGES - Compte financier unique 2025 PARKINGS - Compte financier unique 2025 COMMUNE - Affectation des résultats 2025 sur les budgets 2026 - Budget primitif 2026 COMMUNE - Vote des taux d'imposition 2026 - Budget primitif 2026 PARKINGS - Budget primitif 2026 LAUNAY - Budget - Fongibilité des crédits pour les sections de Fonctionnement et d'Investissement - subventions - Etat complémentaire n° 1 - Mise à jour PDIPR - Travaux école contrat d'assurance dommages ouvrage - SDE 22 renouvellement du marché de fourniture d'électricité 2027-2028 - SDE 22 Rénovation mât foyer clos des salles - Zone de mouillages et d'équipements légers de Launay - Convention entre l'Etat et la Commune pour l'aménagement, l'organ - SDE - Signature avenant n° 2 à la convention

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2026

Compte financier unique

2026

Budget primitif 2026 LOCAL PRO

2026

Compte financier unique 2025 MOUILLAGES

2026

Compte financier unique 2025 PARKINGS

2026

Compte financier unique 2025 COMMUNE

2026

Affectation des résultats 2025 sur les budgets 2026

2026

Budget primitif 2026 COMMUNE

2026

Vote des taux d'imposition 2026

2026

Budget primitif 2026 PARKINGS

2026

Budget primitif 2026 LAUNAY

2026

Budget — Fongibilité des crédits pour les sections de Fonctionnement et d'Investissement

2026

subventions — Etat complémentaire n° 1

2026

Travaux école contrat d'assurance dommages ouvrage

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Mise à jour PDIPR

2026

SDE 22 Rénovation mât foyer clos des salles

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

SDE 22 renouvellement du marché de fourniture d'électricité 2027-2028

2026

SDE — Signature avenant n° 2 à la convention

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Zone de mouillages et d'équipements légers de Launay - Convention entre l'Etat et la Commune pour l'aménagement, l'organisation et la gestion de la ZMEL

WEB scdl:21220210500012:2026-03-07
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