8 décembre 2025
17
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
77 FINANCES — Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie
71 FINANCES — Subvention déquilibre au budget du Pôle Médical
70 FINANCES — Investissement - autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement
69 FINANCES — tarifs 2026
76 FINANCES — Réajustement d'une provision pour créances douteuses
75 FINANCES — Admissions non-valeur budget principal 2025
73 FINANCES — Décision modificative N°2 budget principal-BP
74 FINANCES — Décision modificative n° 1 - Budget de la ZAC-Zone d'aménagement concerté-
84 URBANISME — Projet du boulodrome-Plan de financement prévisionnel
83 Urbanisme — Cession de Lilot B de la Zac-Projet Primaxes
85 TRAVAUX — Alimentation BT-EP- Infrastructures de télécommunications Electroniques-Ilot D ZAC
82 RESSOURCES HUMAINES — Modification du RIFSEEP
81 RESSOURCES HUMAINES — Protection Sociale Complémentaire - Risque Santé
78 RESSOURCES HUMAINES — Accroissement saisonnier Accueil de loisirs sans hébergement
88 AFFAIRES COMMUNAUTAIRES — Convention territoriale globale CAF 22 - LANNION TREGOR COMMUNAUTE Communes du territoire
87 AFFAIRES COMMUNAUTAIRES — Charte pour une alimentation locale et durable
86 AFFAIRES COMMUNAUTAIRES — Rapport d'activité et de développement durable 2024 - Lannion-Trégor Communauté
📬 Suivre Ploubezre
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.