15 juillet 2025
17
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
48 FINANCES — Opération ligne des plages
47 FINANCES — Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22
46 FINANCES — Taxe d'aménagement
44 FINANCES — Tarifs de Centre Aéré - ALSH de l'année scolaire
43 FINANCES — Tarifs garderie
56 URBANISME — Demande de subvention fonds vert-Aide aux « Maires bâtisseurs »
45 FINANCES — Souscription d'un emprunt
50 RESSOURCES HUMAINES — Mise en place dastreintes-permanences
54 RESSOURCES HUMAINES — Modalités de calcul du temps de travail en cas de congé maladie
53 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs
52 RESSOURCES HUMAINES — Indemnités horaires pour travail du dimanche et jours fériés
51 RESSOURCES HUMAINES — Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
58 AFFAIRES DIVERSES - Motion TGV
40 ADMINISTRATION GENERALE — Indemnités de fonction des élus
38 ADMINISTRATION GENERALE — Suppression d'un poste dadjoint suite à démission
37 ADMINISTRATION GENERALE — Installation d'un nouveau conseiller municipal
39 ADMINISTRATION GENERALE — Modification du tableau du Conseil Municipal
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