Conseil municipal du 2024-01-30

Ploubezre 30 janvier 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2024-03 FINANCES - Déploiement de la fibre-fixation du montant des redevances télécom - 2024-11 TRAVAUX Travaux daménagement Coatilliau - 2024-10 RH Accroissements saisonniers CLSH - 2024-09 RH Tableau des effectifs - 2024-08 RH Création de poste - 2024-07 URBANISME- Convention opérationnelle quadripartite-Commune carencée au titre de la loi SRU- - 2024-06 FINANCES - Refus dadmission en non-valeur n°2 - Créances de 198,00 - 2024-05 FINANCES - Refus dadmission en non-valeur n°1 - Créances de 350,21 - 2024-04 FINANCES - Rattrapage amortissements sur exercices antérieurs - 2024-02 FINANCES - Vente appartement de Chartres - 2024-01 FINANCES - Subventions aux associations

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

2024 — 03 FINANCES - Déploiement de la fibre-fixation du montant des redevances télécom

2024

2024 — 06 FINANCES - Refus dadmission en non-valeur n°2 - Créances de 198,00

2024

2024 — 05 FINANCES - Refus dadmission en non-valeur n°1 - Créances de 350,21

2024

2024 — 04 FINANCES - Rattrapage amortissements sur exercices antérieurs

2024

2024 — 02 FINANCES - Vente appartement de Chartres

2024

2024 — 01 FINANCES - Subventions aux associations

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024 — 11 TRAVAUX Travaux daménagement Coatilliau

2024

2024 — 07 URBANISME- Convention opérationnelle quadripartite-Commune carencée au titre de la loi SRU-

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

2024 — 10 RH Accroissements saisonniers CLSH

2024

2024 — 08 RH Création de poste

🌱 Environnement 1 délibération
2024

2024 — 09 RH Tableau des effectifs

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