30 janvier 2024
11
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
03 FINANCES — Déploiement de la fibre-fixation du montant des redevances télécom
06 FINANCES — Refus dadmission en non-valeur n°2 - Créances de 198,00
05 FINANCES — Refus dadmission en non-valeur n°1 - Créances de 350,21
04 FINANCES — Rattrapage amortissements sur exercices antérieurs
02 FINANCES — Vente appartement de Chartres
01 FINANCES — Subventions aux associations
11 TRAVAUX Travaux d'aménagement Coatilliau
07 URBANISME — Convention opérationnelle quadripartite-Commune carencée au titre de la loi SRU-
10 RH Accroissements saisonniers CLSH
08 RH Création de poste
09 RH Tableau des effectifs
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