16 décembre 2024
26
délibérations
10
Finances & Budget
5
Environnement
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Espace Jeunes : fixation du tarif séjours 2025
Conseil Départemental : d'emande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030- Volet 1
Demande de subvention au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux 2025
Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour l'opération de construction de dix logements- extension de la MAS Ty Huel
Fixation des tarifs municipaux 2025
D'ébat sur Rapport d'orientations budgétaires 2025
Autorisation d'utilisation des crédits par anticipation
M57 : fixation du mode de gestion des amortissements
Budget principal de la Commune : décision modificative n° 4
Participation annuelle au financement des chèques vacances
Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul
Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2
Pays dIroise Communauté : Convention de mandat de maitrise douvrage pour les travaux de restauration d'un ouvrage de franchissement d'un cours d'eau à Kerguéres
Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) :convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2
Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Pays dIroise Communauté : Convention relative à linstruction des autorisations du droit des sols
Ouverture dominicale des commerces de détail en 2025
Désaffectation après enquête publique rue Olivier PELLAN
Déclassement d'une portion de voirie après désaffectation square de lAbéric
Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale
Avis sur le projet daire terrestre éducative de l'école de Keribin
Intervention des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap sur le temps méridien dans les établissements du premier degré Convention avec lAcadémie de Bretagne
PSC — Prévoyance- adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion du Finistère
Adhésion au service du Délégué à la Protection des données du Centre de gestion du Finistère
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 septembre 2024
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