Conseil municipal du 2024-12-16

Ploudalmézeau 16 décembre 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

10

Finances & Budget

5

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Participation annuelle au financement des chèques vacances - 6. Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) :convention financière pour leffacement de rése - Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseau - Espace Jeunes : fixation du tarif séjours 2025 - Conseil Départemental : demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030- Volet 1 - Demande de subvention au titre de la Dotation dEquipement des Territoires Ruraux 2025 - Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour lopération de construction de dix logements- extension de la - Intervention des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap sur le temps méridien dans les établissements du prem - Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseau - PSC-Prévoyance- adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion du Finistère - Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseau - Fixation des tarifs municipaux 2025 - Débat sur Rapport dorientations budgétaires 2025 - Autorisation dutilisation des crédits par anticipation - Désaffectation après enquête publique rue Olivier PELLAN - Motion de soutien à lUniversité de Bretagne Occidentale - M57 : fixation du mode de gestion des amortissements - Budget principal de la Commune : décision modificative n° 4 - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - Déclassement dune portion de voirie après désaffectation square de lAbéric

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Espace Jeunes : fixation du tarif séjours 2025

2024

Conseil Départemental : demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030- Volet 1

2024

Demande de subvention au titre de la Dotation dEquipement des Territoires Ruraux 2025

2024

Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour lopération de construction de dix logements- extension de la MAS Ty Huel

2024

Fixation des tarifs municipaux 2025

2024

Débat sur Rapport dorientations budgétaires 2025

2024

Autorisation dutilisation des crédits par anticipation

2024

M57 : fixation du mode de gestion des amortissements

2024

Budget principal de la Commune : décision modificative n° 4

2024118

Participation annuelle au financement des chèques vacances

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul

2024

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2

2024

Pays dIroise Communauté : Convention de mandat de maitrise douvrage pour les travaux de restauration dun ouvrage de franchissement dun cours deau à Kerguéres

2024111

6. Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) :convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2

2024112

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

2024

Pays dIroise Communauté : Convention relative à linstruction des autorisations du droit des sols

2024

Ouverture dominicale des commerces de détail en 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Désaffectation après enquête publique rue Olivier PELLAN

2024

Déclassement dune portion de voirie après désaffectation square de lAbéric

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Motion de soutien à lUniversité de Bretagne Occidentale

2024

Avis sur le projet d'aire terrestre éducative de l'école de Keribin

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Intervention des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap sur le temps méridien dans les établissements du premier degré Convention avec lAcadémie de Bretagne

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

PSC — Prévoyance- adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion du Finistère

💻 Numérique 1 délibération
2024

Adhésion au service du Délégué à la Protection des données du Centre de gestion du Finistère

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 septembre 2024

WEB megalis:2024:10399:2024-12-16
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