CM

16 décembre 2024

Ploudalmézeau 26 délibérations

26

délibérations

10

Finances & Budget

5

Environnement

3

Autres decisions

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Délibérations (26)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Espace Jeunes : fixation du tarif séjours 2025

2024

Conseil Départemental : d'emande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030- Volet 1

2024

Demande de subvention au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux 2025

2024

Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour l'opération de construction de dix logements- extension de la MAS Ty Huel

2024

Fixation des tarifs municipaux 2025

2024

D'ébat sur Rapport d'orientations budgétaires 2025

2024

Autorisation d'utilisation des crédits par anticipation

2024

M57 : fixation du mode de gestion des amortissements

2024

Budget principal de la Commune : décision modificative n° 4

Participation annuelle au financement des chèques vacances

Environnement 5 délibérations
2024

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul

2024

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2

2024

Pays dIroise Communauté : Convention de mandat de maitrise douvrage pour les travaux de restauration d'un ouvrage de franchissement d'un cours d'eau à Kerguéres

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) :convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul

Autres decisions 3 délibérations
2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Pays dIroise Communauté : Convention relative à linstruction des autorisations du droit des sols

2024

Ouverture dominicale des commerces de détail en 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Désaffectation après enquête publique rue Olivier PELLAN

2024

Déclassement d'une portion de voirie après désaffectation square de lAbéric

Éducation 2 délibérations
2024

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale

2024

Avis sur le projet daire terrestre éducative de l'école de Keribin

Social & Santé 1 délibération
2024

Intervention des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap sur le temps méridien dans les établissements du premier degré Convention avec lAcadémie de Bretagne

Ressources humaines 1 délibération
2024

PSC — Prévoyance- adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion du Finistère

Numérique 1 délibération
2024

Adhésion au service du Délégué à la Protection des données du Centre de gestion du Finistère

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 septembre 2024

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