CM

19 février 2024

Ploudalmézeau 36 délibérations

36

délibérations

22

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

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Délibérations (36)

Finances & Budget 22 délibérations
2024

Redadeg 2024

2024

Espace Jeunes — fixation des tarifs du séjour au Futuroscope

2024

Vote de crédits aux écoles sous contrat d'association

2024

Vote de crédits au CCAS

2024

Vote des budgets 2024 — BA Lotissement Saint Roch

2024

Vote des budgets 2024 — BA lotissement Keribin

2024

Vote des budgets 2024 — BA lotissement les hameaux du sanou tranche II

2024

Vote des budgets 2024- BA Port

2024

Vote de subvention du budget principal de la Commune aux budgets annexes

2024

Vote des budgets 2024 — budget principal de la Commune

2024

Fixation de la fiscalité directe locale 2024

2024

Création des autorisations de programme

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Lotissement Keribin

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Lotissement les hameaux du sanou tranche II

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Port

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- Budget principal de la Commune

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 — BA Lotissement Keribin

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 — BA Les hameaux du Sanou Tranche II

2024

Approbation des comptes de gestion 2023- BA du Port

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 — budget principal de la Commune

2024

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Cession foncière au C'oum

2024

Cession foncière rue de C'ullompton

2024

Déclassement avant cession d'une portion de voirie Square de lAbéric

2024

Déclassement avant cession rue Olivier PELLAN: approbation du dossier denquête publique

2024

Ecoquartier : désaffectation après enquête publique d'une portion de parking rue Mgr RAOUL

2024

Ecoquartier : désaffectation avant déclassement rue Mgr RAOUL

Autres decisions 3 délibérations
2024

Modification du règlement budgétaire et financier

2024

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

2024

Approbation du pv séance 12 12 23

Environnement 2 délibérations
2024

SDEF — travaux d'effacement de réseaux rue de Brest

2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien aux agriculteurs

Sécurité 1 délibération
2024

Modification des désignations dans les commissions municipales

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des emplois permanents

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