Conseil municipal du 2024-02-19

Redadeg 2024

Espace Jeunes — fixation des tarifs du séjour au Futuroscope

Vote de crédits aux écoles sous contrat d'association

Vote de crédits au CCAS

Vote des budgets 2024 — BA Lotissement Saint Roch

Vote des budgets 2024 — BA lotissement Keribin

Vote des budgets 2024 — BA lotissement les hameaux du sanou tranche II

Vote des budgets 2024- BA Port

Vote de subvention du budget principal de la Commune aux budgets annexes

Vote des budgets 2024 — budget principal de la Commune

Fixation de la fiscalité directe locale 2024

Création des autorisations de programme

Affectation des résultats 2023

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Lotissement Keribin

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Lotissement les hameaux du sanou tranche II

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Port

Approbation des comptes administratifs 2023- Budget principal de la Commune

Approbation des comptes de gestion 2023 — BA Lotissement Keribin

Approbation des comptes de gestion 2023 — BA Les hameaux du Sanou Tranche II

Approbation des comptes de gestion 2023- BA du Port

Approbation des comptes de gestion 2023 — budget principal de la Commune

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Cession foncière au Coum

Cession foncière rue de Cullompton

Déclassement avant cession d'une portion de voirie Square de l'Abéric

Déclassement avant cession rue Olivier PELLAN: approbation du dossier d'enquête publique

Ecoquartier : désaffectation après enquête publique d'une portion de parking rue Mgr RAOUL

Ecoquartier : désaffectation avant déclassement rue Mgr RAOUL

Modification du règlement budgétaire et financier

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Approbation du pv séance 12 12 23

SDEF — travaux d'effacement de réseaux rue de Brest

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Motion de soutien aux agriculteurs

Modification des désignations dans les commissions municipales

Modification du tableau des emplois permanents