Conseil municipal du 2024-12-16

PSC — Prévoyance- adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion du Finistère

Débat sur Rapport dorientations budgétaires 2025

Autorisation dutilisation des crédits par anticipation

Désaffectation après enquête publique rue Olivier PELLAN

M57 : fixation du mode de gestion des amortissements

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

Pays dIroise Communauté : Convention relative à linstruction des autorisations du droit des sols

Ouverture dominicale des commerces de détail en 2025

Espace Jeunes : fixation du tarif séjours 2025

Conseil Départemental : demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030- Volet 1

Demande de subvention au titre de la Dotation dEquipement des Territoires Ruraux 2025

Fixation des tarifs municipaux 2025

Budget principal de la Commune : décision modificative n° 4

Participation annuelle au financement des chèques vacances

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2

Pays dIroise Communauté : Convention de mandat de maitrise douvrage pour les travaux de restauration dun ouvrage de franchissement dun cours deau à Kerguéres

6. Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) :convention financière pour leffacement de réseaux rue de la gare, tranche 2

Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (S.D.E.F) : convention financière pour leffacement de réseaux rue de Ranterboul

Brest Métropole Habitat : demande de garantie demprunt pour lopération de construction de dix logements- extension de la MAS Ty Huel

Déclassement dune portion de voirie après désaffectation square de lAbéric

Motion de soutien à lUniversité de Bretagne Occidentale

Avis sur le projet d'aire terrestre éducative de l'école de Keribin

Intervention des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap sur le temps méridien dans les établissements du premier degré Convention avec lAcadémie de Bretagne

Adhésion au service du Délégué à la Protection des données du Centre de gestion du Finistère

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 septembre 2024