9 février 2026
21
délibérations
13
Finances & Budget
5
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Vote des budgets primitifs 2026 — Budget annexe du Port
Vote des budgets primitifs 2026 — Budget annexe du lotissement de Keribin
Vote des budgets primitifs 2026 — Budget annexe du lotissement Saint Roch
Vote des budgets primitifs 2026 — Budget principal de la commune
Prix de vente des parcours enfants
Tarifs des séjours de lEspace Jeunes de lété 2026
Modification des tarifs communaux 2026
Vote de crédits aux écoles sous contrat d'association
Vote de crédits au Centre Communal dAction Sociale
Fixation du taux de la fiscalité directe locale 2026
Création/révision des autorisations de programme
Affectation provisoire du résultat 2025 budget principal et budgets annexes
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières en 2025
Présentation du Rapport Social Unique 2024
Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Créations et suppressions d'emplois
Majoration des repos compensateurs pour les heures réalisées les dimanches et jours fériés
Elections professionnelles : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel siégeant au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et recueil de lavis du collège des représe
Convention tripartite pour la réalisation, s'ous maîtrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles c'analisations en technique n'on d'iscrète (aérienne sur poteaux)
Convention avec la clinique vétérinaire An Avel pour la gestion des animaux errants
Approbation du pv de la séance du 8 décembre 2025
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