Conseil municipal du 2026-02-09

Ploudalmézeau 9 février 2026 21 délibérations
Document source

21

délibérations

13

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Vote des budgets primitifs 2026- Budget annexe du Port - Vote des budgets primitifs 2026- Budget annexe du lotissement de Keribin - Vote des budgets primitifs 2026- Budget annexe du lotissement Saint Roch - Vote des budgets primitifs 2026- Budget principal de la commune - Présentation du Rapport Social Unique 2024 - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs - Créations et suppressions demplois - Majoration des repos compensateurs pour les heures réalisées les dimanches et jours fériés - Elections professionnelles : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel siégeant au Comité Social - Prix de vente des parcours enfants - Tarifs des séjours de lEspace Jeunes de lété 2026 - Modification des tarifs communaux 2026 - Vote de crédits aux écoles sous contrat dassociation - Vote de crédits au Centre Communal dAction Sociale - Fixation du taux de la fiscalité directe locale 2026 - Création/révision des autorisations de programme - Affectation provisoire du résultat 2025 budget principal et budgets annexes. - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières en 2025 - Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non d - Convention avec la clinique vétérinaire An Avel pour la gestion des animaux errants

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2026

Vote des budgets primitifs 2026 — Budget annexe du Port

2026

Vote des budgets primitifs 2026 — Budget annexe du lotissement de Keribin

2026

Vote des budgets primitifs 2026 — Budget annexe du lotissement Saint Roch

2026

Vote des budgets primitifs 2026 — Budget principal de la commune

2026

Prix de vente des parcours enfants

2026

Tarifs des séjours de lEspace Jeunes de lété 2026

2026

Modification des tarifs communaux 2026

2026

Vote de crédits aux écoles sous contrat dassociation

2026

Vote de crédits au Centre Communal dAction Sociale

2026

Fixation du taux de la fiscalité directe locale 2026

2026

Création/révision des autorisations de programme

2026

Affectation provisoire du résultat 2025 budget principal et budgets annexes.

2026

Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières en 2025

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2026

Présentation du Rapport Social Unique 2024

2026

Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

2026

Créations et suppressions demplois

2026

Majoration des repos compensateurs pour les heures réalisées les dimanches et jours fériés

2026

Elections professionnelles : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel siégeant au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et recueil de l'avis du collège des représe

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète (aérienne sur poteaux)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Convention avec la clinique vétérinaire An Avel pour la gestion des animaux errants

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

approbation du pv de la séance du 8 décembre 2025

WEB scdl:21290178900017:2026-02-09
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