CM

19 février 2024

Ploudalmézeau 36 délibérations

36

délibérations

11

Autres decisions

9

Finances & Budget

6

Environnement

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Délibérations (36)

Autres decisions 11 délibérations
2024

Redadeg 2024

2024

Création des autorisations de programme

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Lotissement Keribin

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Port

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 — BA Lotissement Keribin

2024

Approbation des comptes de gestion 2023- BA du Port

2024

Modification du règlement budgétaire et financier

2024

Ecoquartier : désaffectation avant déclassement rue Mgr RAOUL

2024

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

2024

Approbation du pv séance 12 12 23

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Espace Jeunes — fixation des tarifs du séjour au Futuroscope

2024

Vote des budgets 2024 — BA Lotissement Saint Roch

2024

Vote des budgets 2024 — BA lotissement Keribin

2024

Vote des budgets 2024- BA Port

2024

Vote de subvention du budget principal de la Commune aux budgets annexes

2024

Vote des budgets 2024 — budget principal de la Commune

2024

Fixation de la fiscalité directe locale 2024

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- Budget principal de la Commune

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 — budget principal de la Commune

Environnement 6 délibérations
2024

SDEF — travaux d'effacement de réseaux rue de Brest

2024

Vote des budgets 2024 — BA lotissement les hameaux du sanou tranche II

2024

Modification du tableau des emplois permanents

2024

Approbation des comptes administratifs 2023- BA Lotissement les hameaux du sanou tranche II

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 — BA Les hameaux du Sanou Tranche II

2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Cession foncière au C'oum

2024

Cession foncière rue de C'ullompton

2024

Déclassement avant cession d'une portion de voirie Square de lAbéric

2024

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

2024

Déclassement avant cession rue Olivier PELLAN: approbation du dossier denquête publique

Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien aux agriculteurs

Sécurité 1 délibération
2024

Modification des désignations dans les commissions municipales

Éducation 1 délibération
2024

Vote de crédits aux écoles sous contrat d'association

Social & Santé 1 délibération
2024

Vote de crédits au CCAS

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Ecoquartier : désaffectation après enquête publique d'une portion de parking rue Mgr RAOUL

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