Conseil municipal du 2024-04-04

Ploudaniel 4 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - CLCL : convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage en commande publique - Délibération autorisant le maire à ester en justice - Création d'un cheminement sécurisé route de Lesneven - Création d'un parcours santé intergénérationnel - Terrain de foot five - validation du projet - Budget primitif 2024 - Provisions pour créances douteuses - Création d'une AP/CP - Travaux de rénovation/extension de la Maison de l'Enfance - Taux des impôts communaux 2024 - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - RH : protection sociale complémentaire - RH : indemnité forfaitaire complémentaire pour élections - RH : prime exceptionnelle "pouvoir d'achat" - RH : modification du tableau des emplois - RH : création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Création d'un cheminement sécurisé route de Lesneven

2024

Création d'un parcours santé intergénérationnel

2024

Terrain de foot five — validation du projet

2024

Budget primitif 2024

2024

Provisions pour créances douteuses

2024

Création d'une AP/CP — Travaux de rénovation/extension de la Maison de l'Enfance

2024

Taux des impôts communaux 2024

2024

Affectation du résultat de fonctionnement 2023

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024

RH : protection sociale complémentaire

2024

RH : indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

2024

RH : prime exceptionnelle "pouvoir d'achat"

2024

RH : modification du tableau des emplois

2024

RH : création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CLCL : convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage en commande publique

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Délibération autorisant le maire à ester en justice

WEB megalis:2024:10400:2024-04-04
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