Conseil municipal du 2024-12-12

Ploudaniel 12 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Projet de cession d'une portion de parcelle communale - M. BRESSY et Mme CROMMAR - 1 Moulin de Kerellec - Dispositif "éco-pâturage" : nouvelle convention avec la SARL les "Tontons Tondeurs" - Projet Territoire Numérique Educatif - Ré-informatisation de la bibliothèque : complément à la délibération du 26/09/2024 - Dépenses d'investissement avant le vote du budget - Tarifs communaux 2025 - Rétrocession de concessions funéraires au cimetière - Cantine scolaire réalisation d'un audit énergétique - Demandes de subventions DETR/DSIL : Projet d'aménagement de la place Saint Yves - Demandes de subventions DETR/DSIL : Projet de rénovation de la salle Coatdaniel - Demandes de subventions DETR/DSIL : Projet de rénovation/extension de la Maison de l'Enfance - Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le Centre de Gestion du Fi - Personnel communal : Actualisation du tableau des emplois

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Dispositif "éco — pâturage" : nouvelle convention avec la SARL les "Tontons Tondeurs"

2024

Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le Centre de Gestion du Finistère

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Dépenses d'investissement avant le vote du budget

2024

Tarifs communaux 2025

2024

Demandes de subventions DETR/DSIL : Projet de rénovation de la salle Coatdaniel

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Projet de cession d'une portion de parcelle communale - M. BRESSY et Mme CROMMAR - 1 Moulin de Kerellec

2024

Personnel communal : Actualisation du tableau des emplois

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Rétrocession de concessions funéraires au cimetière

2024

Demandes de subventions DETR/DSIL : Projet d'aménagement de la place Saint Yves

💻 Numérique 1 délibération
2024

Projet Territoire Numérique Educatif

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Ré — informatisation de la bibliothèque : complément à la délibération du 26/09/2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Cantine scolaire réalisation d'un audit énergétique

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Demandes de subventions DETR/DSIL : Projet de rénovation/extension de la Maison de l'Enfance

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