14 octobre 2025
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
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Délibérations (15)
12 Demande de Subvention Auprès de la Communauté D'agglomération du Pays de L'anderneau D'aoulas au Titre du D'éficit Foncier de L'opération du Quartier des Aînés
11 Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental pour L'installation de Vidéosurveillance
10 Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental dans le C'adre du Pacte Finistère 2030
06 GRDF REDEVANCE D'OCCUPATION DU D'OMAINE PUBLIC (RODP) et REDEVANCE D'OCCUPATION PROVISOIRE DU D'OMAINE PUBLIC (ROPDP)
05 Assujettissement du Local Boulangerie à la TVA
04 Décision Modificative N°1
03 Présentation du Rapport D'activité de la C'apld pour L'année 2024
01 Approbation du CM du 10 — 06-2025 et de la décision du Maire n°2025-005
9b Régularisation C'adastrale L'angoniant
14 Contrat D'assurance des Risques Statutaires
08 Formation Psc1
13 Rémunération des Agents Recenseurs pour le Recensement Communal de 2026
02 Charte D'engagement dans le Plan Climat Air Énergie Territorial (pcaet) de la Communauté D'agglomération du Pays de L'anderneau D'aoulas (c'apld)
9a Régularisation C'adastrale Beauregard
07 Convention Clair de L'une
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