18 février 2025
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Délib 07 AVENANT AUX CONVENTIONS GROUPEMENT DE COMMANDE ET COTITULARITÉ DU PERMIS DE CONSTRUIRE AVEC BMH (MAISON DES AÎNÉS)
Délib 10 LANCEMENT DU MARCHÉ DE MAÎTRISE DUVRE PROJET ÉCOLE ALSH
Délib 09 CONVENTION DOCCUPATION PRÉCAIRE DUN LOCAL COMMERCIAL AVEC FINISTÈRE HABITAT
Délib 08 AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE DOUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DUN LOCAL COMMERCIAL AVEC FINISTÈRE HABITAT
Délib 13 ASSOCIATION DES MAIRES DU FINISTÈRE COTISATION ANNÉE 2025
Délib 04 GROUPEMENTS DE COMMANDES AVEC LA CAPLD
Délib 06 GÉORÉFÉRENCEMENT DES RÉSEAUX DÉCLAIRAGE PUBLIC
Délib 05 CONVENTION DE MAÎTRISE DOUVRAGE UNIQUE AVEC LE SDEF POUR LES TRAVAUX DEFFACEMENT DES RÉSEAUX QUARTIER DES AÎNÉS
Délib 12 PRÉVOYANCE POUR LES AGENTS COMMUNAUX
Délib 11 CONVENTION AVEC LA CAPLD POUR LENCAISSEMENT DES TITRES DE TRANSPORT DANS LE CADRE DU TRANSPORT À LA DEMANDE
Délib 03 CONVENTION DASSISTANCE À MAÎTRISE DOUVRAGE AVEC LA CAPLD (PROJET ÉCOLE ET ALSH
Délib 02 CONVENTION DASSISTANCE À MAÎTRISE DOUVRAGE AVEC LA CAPLD (BOULANGERIE)
Délib 01 APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2024
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