10 février 2026
15
délibérations
7
Finances & Budget
2
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Délib 2026 — 02-10-7E demande de subvention auprès de l'état pour un dispositif de vidéoprotection
10 7c Demande de Fonds de Concours à la Capld dans le Cadre du Plan Climat Air Énergie Territorial 2025
10 7d Demande de Fonds de Concours à la Capld dans le Cadre du Plan Climat Air Énergie Territorial 2026
10 7b Demande de Subvention DETR DSIL 2026 Réaménagement des Abords de la Salle Steredenn et Désimperméabilisation des Sols
10 7a Demande de Subvention DETR DSIL 2026 Plaine Sportive et Stationnements Autour de la Nouvelle Salle des Sports
10 6 Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental dans le Cadre du Pacte Finistère 2030
10 2 Compte Financier Unique (cfu) 2025
10 10 Convention pour la Lutte Contre les Déchets Abandonnés
10 4 Projet Photovoltaïque avec la Société Publique Locale (spl) Énergies Renouvelables de la Capld
10 5 Régularisation Cadastrale Rue des Prés
Convention Territoriale Globale (C.T.G.)
10 11 Bail Emphytéotique avec Brest Métropole Habitat pour le Quartier des Aînés
10 1 Approbation du Conseil Municipal du 25 Novembre 2025 et des Décisions du Maire
10 9 Convention avec la Capld pour Lassistance à la Passation du Contrat de Délégation de Service Public (dsp) pour la Crèche
10 8 Convention Garage Mutualisé avec la Capld
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