Conseil municipal du 2026-02-10

Plouédern 10 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Délib 2026-02-10-7E demande de subvention auprès de l'état pour un dispositif de vidéoprotection - D2026_02_10_11 BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC BREST MÉTROPOLE HABITAT POUR LE QUARTIER DES AÎNÉS - D2026_02_10_9 CONVENTION AVEC LA CAPLD POUR LASSISTANCE À LA PASSATION DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - D2026_02_10_10 CONVENTION POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS - D2026_02_10_8 CONVENTION GARAGE MUTUALISÉ AVEC LA CAPLD - D2026_02_10_7C DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA CAPLD DANS LE CADRE DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL 2025 - D2026_02_10_7D DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA CAPLD DANS LE CADRE DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL 2026 - D2026_02_10_7B DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026 RÉAMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA SALLE STEREDENN ET DÉSIMPERMÉABILISAT - D2026_02_10_7A DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026 PLAINE SPORTIVE ET STATIONNEMENTS AUTOUR DE LA NOUVELLE SALLE DES SP - D2026_02_10_6 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PACTE FINISTÈRE 2030 - D2026_02_10_5 RÉGULARISATION CADASTRALE RUE DES PRÉS - D2026_02_10_4 PROJET PHOTOVOLTAÏQUE AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) ÉNERGIES RENOUVELABLES DE LA CAPLD - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (C.T.G.) - D2026_02_10_2 COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 - D2026_02_10_1 APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 ET DES DÉCISIONS DU MAIRE

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
26

Délib 2026 — 02-10-7E demande de subvention auprès de l'état pour un dispositif de vidéoprotection

26

D2026_02_10_7C DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA CAPLD DANS LE CADRE DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL 2025

26

D2026_02_10_7D DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA CAPLD DANS LE CADRE DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL 2026

26

D2026_02_10_7B DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026 RÉAMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA SALLE STEREDENN ET DÉSIMPERMÉABILISATION DES SOLS

26

D2026_02_10_7A DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2026 PLAINE SPORTIVE ET STATIONNEMENTS AUTOUR DE LA NOUVELLE SALLE DES SPORTS

2026

D2026_02_10_6 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PACTE FINISTÈRE 2030

2026

D2026_02_10_2 COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
26

D2026_02_10_10 CONVENTION POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS

2026

D2026_02_10_4 PROJET PHOTOVOLTAÏQUE AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) ÉNERGIES RENOUVELABLES DE LA CAPLD

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

D2026_02_10_5 RÉGULARISATION CADASTRALE RUE DES PRÉS

2026

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (C.T.G.)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
26

D2026_02_10_11 BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC BREST MÉTROPOLE HABITAT POUR LE QUARTIER DES AÎNÉS

🏛️ Administration 1 délibération
26

D2026_02_10_1 APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 ET DES DÉCISIONS DU MAIRE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

D2026_02_10_9 CONVENTION AVEC LA CAPLD POUR LASSISTANCE À LA PASSATION DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR LA CRÈCHE

Sport 1 délibération
2026

D2026_02_10_8 CONVENTION GARAGE MUTUALISÉ AVEC LA CAPLD

WEB scdl:21290181300015:2026-02-10
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