Conseil municipal du 2024-12-13

Plouénan 13 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Convention SDEF - Convention HEOL 2025-2026-2027 - Subventions aux Associations - Versement du forfait scolaire Ecole La Charité Saint-Pol de Léon - Règlement intérieur Ecole Simone Veil Temps périscolaire - Cession gratuite à la commune de la voie daccès Roz Avel-Margaria - Convention HLC : Aménagement de sentiers littoraux - Enquête publique - Gestion du personnel Fin dannée 2024 - Gestion du personnel Recrutement - Finances Admission en non-valeur - Finances - Décision Modificative au Budget Primitif Lotissement de la Fontaine - Motion Protection des élus locaux dans lexercice de leur fonction

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Subventions aux Associations

24

Finances Admission en non-valeur

24

Finances — Décision Modificative au Budget Primitif Lotissement de la Fontaine

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Convention SDEF

24

Motion Protection des élus locaux dans lexercice de leur fonction

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Convention HEOL 2025-2026-2027

24

Cession gratuite à la commune de la voie daccès Roz Avel-Margaria

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Convention HLC : Aménagement de sentiers littoraux

24

Enquête publique

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

Gestion du personnel Fin dannée 2024

24

Gestion du personnel Recrutement

🎓 Éducation 1 délibération
24

Versement du forfait scolaire Ecole La Charité Saint-Pol de Léon

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Règlement intérieur Ecole Simone Veil Temps périscolaire

WEB megalis:2024:10405:2024-12-13
Ouvrir →

📬 Suivre Plouénan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.