Conseil municipal du 2026-02-27

Plouénan 27 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - SDEF-CONVENTION FINANCIERE ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION POINT LUMINEUX - ROUTE DE KERLAUDY OUV 465 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2026 - EXAMEN ET VOTE DU BUDGET DU LOTISSEMENT DE LA FONTAINE POUR L'ANNEE 2026 - Vote d'une subvention au CCAS - ECOLE LA CHARITE DE SAINT POL DE LEON DEMANDE DU VERSEMENT DE FORFAIT SCOLAIRE 2025 2026 - ADOPTION DE LA CHARTE D'USAGE DES OUITILS INFORMATIQUES ET D'INTERNET AU SEIN DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE - SERVICE CIVIQUE MEDIATHEQUE - SDEF CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION POINT LUMINEUX - ROUTE DE KERBIC OUV 443 - RETROCESSION DE VOIRIE DU LOTISSEMENT HAMEAU DE LANVEGUEN - SDEF CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC - CHEMIN DE TRAVERSE OUV 83 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET COMMUNE 2025 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA FONTAINE 2025 - AFFECTATION DES RESULTAT 2025 - EXAMEN ET VOTE DU BUDGET DE LA COMMUNE POUR L'ANNEE 2026

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
26

FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2026

26

EXAMEN ET VOTE DU BUDGET DU LOTISSEMENT DE LA FONTAINE POUR L'ANNEE 2026

26

Vote d'une subvention au CCAS

26

ECOLE LA CHARITE DE SAINT POL DE LEON DEMANDE DU VERSEMENT DE FORFAIT SCOLAIRE 2025 2026

26

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET COMMUNE 2025

26

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION

26

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA FONTAINE 2025

26

AFFECTATION DES RESULTAT 2025

26

EXAMEN ET VOTE DU BUDGET DE LA COMMUNE POUR L'ANNEE 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26

SDEF — CONVENTION FINANCIERE ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION POINT LUMINEUX - ROUTE DE KERLAUDY OUV 465

26

RETROCESSION DE VOIRIE DU LOTISSEMENT HAMEAU DE LANVEGUEN

📄 Autres decisions 2 délibérations
26

SDEF CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION POINT LUMINEUX - ROUTE DE KERBIC OUV 443

26

SDEF CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L'ECLAIRAGE PUBLIC - CHEMIN DE TRAVERSE OUV 83

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
26

ADOPTION DE LA CHARTE D'USAGE DES OUITILS INFORMATIQUES ET D'INTERNET AU SEIN DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE

👥 Ressources humaines 1 délibération
26

SERVICE CIVIQUE MEDIATHEQUE

WEB scdl:21290184700013:2026-02-27
Ouvrir →

📬 Suivre Plouénan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.