Conseil municipal du 2024-01-16

Plouénan 16 janvier 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - mise en oeuvre du RIFSEEP : avis du CST - Orientations budgétaires pour 2024 et points sur les dossiers en cours - protection sociale complémentaire volet "Prévoyance" : avis du CST - Création d'un poste de restauration - Subventions aux écoles pour 2024 - Modalités d'exercice du temps partiel - Rapports sur le prix et la qualité du seervice public Eau potable et assainissement 2022 - Rapport d'activités de HLC - Devenir du bâtiment "La poste" - PLUi-h avis du conseil municipal - Révision des tarifs pour 2024 - Les lignes directrices de gestion - Forfait scolaire Ecole Diwan - Subventions aux écoles pour 2024 - lotissement Résidence de la Fontaine : travaux de viabilisation

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Subventions aux écoles pour 2024

24

Révision des tarifs pour 2024

24

Forfait scolaire Ecole Diwan

24

Subventions aux écoles pour 2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

mise en oeuvre du RIFSEEP : avis du CST

24

Création d'un poste de restauration

24

Modalités d'exercice du temps partiel

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

Orientations budgétaires pour 2024 et points sur les dossiers en cours

24

Rapport d'activités de HLC

24

Les lignes directrices de gestion

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

PLUi — h avis du conseil municipal

24

lotissement Résidence de la Fontaine : travaux de viabilisation

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

protection sociale complémentaire volet "Prévoyance" : avis du CST

🌱 Environnement 1 délibération
24

Rapports sur le prix et la qualité du seervice public Eau potable et assainissement 2022

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Devenir du bâtiment "La poste"

WEB megalis:2024:10405:2024-01-16
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