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CM

13 décembre 2024

Plouénan 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations
24

Convention SDEF

24

Convention HEOL 2025-2026-2027

24

Enquête publique

24

Motion Protection des élus locaux dans l'exercice de leur fonction

Finances & Budget 3 délibérations
24

Subventions aux Associations

24

Finances Admission en non-valeur

24

Finances — Décision Modificative au Budget Primitif Lotissement de la Fontaine

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Cession gratuite à la commune de la voie d'accès Roz Avel-Margaria

24

Convention HLC : Aménagement de sentiers littoraux

Ressources humaines 2 délibérations
24

Gestion du personnel Fin dannée 2024

24

Gestion du personnel Recrutement

Éducation 1 délibération
24

Versement du forfait scolaire Ecole La Charité Saint-Pol de Léon

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Règlement intérieur Ecole Simone Veil Temps périscolaire

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