CM

11 décembre 2024

Plouescat 20 délibérations

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Social & Santé

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Délibérations (20)

Finances & Budget 12 délibérations
73

Décision modificative au budget annexe de l'eau 2024

74

Décision modificative au budget annexe de l'assainissement 2024

75

Autorisation d'engagement des nouvelles dépenses en investissement avant le vote des budgets 2025

76

Autorisation à mandater la contribution 2025 pour l'école Notre Dame des Victoires

77

Fixation des tarifs municipaux 2025

78

Demandes de subvention au titre de la D'ETR et DSIL 2025

79

Demandes de subvention au titre du pacte Finistère 2030

80

Reversement de la taxe sur les paris hippiques à la société des Courses hippiques

81

Convention avec le SDEF — rue du D'ixmude

82

Convention avec le SDEF — venelle Paul le Pape

86

Adhésion au groupement de commande du CdG29 pour la fourniture de titres restaurant

90

Convention avec le SPIC office de tourisme pour le financement des heures de c'oordination n'autisme

Autres decisions 3 délibérations
89

Affiliation à la Fédération Française de Voile

91

Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions

92

Motion contre le Mercosur

Social & Santé 2 délibérations
85

Instauration de titres restaurant

88

Adhésion au contrat prévoyance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
83

C'oncertation publique pour les ZAEnR

Culture & Patrimoine 1 délibération
84

Bail emphytéotique avec le cinéma Le Dauphin

Ressources humaines 1 délibération
87

Actualisation du tableau des emplois

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