Conseil municipal du 2024-12-11

Plouescat 11 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Motion contre le Mercosur - Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions - Demandes de subvention au titre de la DETR et DSIL 2025 - Fixation des tarifs municipaux 2025 - Convention avec le SPIC office de tourisme pour le financement des heures de coordination nautisme - Affiliation à la Fédération Française de Voile - Adhésion au contrat prévoyance - Actualisation du tableau des emplois - Adhésion au groupement de commande du CdG29 pour la fourniture de titres restaurant - Instauration de titres restaurant - Bail emphytéotique avec le cinéma Le Dauphin - Concertation publique pour les ZAEnR - Convention avec le SDEF - venelle Paul le Pape - Convention avec le SDEF - rue du Dixmude - Reversement de la taxe sur les paris hippiques à la société des Courses hippiques - Demandes de subvention au titre du pacte Finistère 2030 - Autorisation à mandater la contribution 2025 pour l'école Notre Dame des Victoires - Autorisation d'engagement des nouvelles dépenses en investissement avant le vote des budgets 2025 - Décision modificative au budget annexe de l'assainissement 2024 - Décision modificative au budget annexe de l'eau 2024

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
73

Décision modificative au budget annexe de l'eau 2024

74

Décision modificative au budget annexe de l'assainissement 2024

75

Autorisation d'engagement des nouvelles dépenses en investissement avant le vote des budgets 2025

76

Autorisation à mandater la contribution 2025 pour l'école Notre Dame des Victoires

77

Fixation des tarifs municipaux 2025

78

Demandes de subvention au titre de la DETR et DSIL 2025

79

Demandes de subvention au titre du pacte Finistère 2030

80

Reversement de la taxe sur les paris hippiques à la société des Courses hippiques

81

Convention avec le SDEF — rue du Dixmude

82

Convention avec le SDEF — venelle Paul le Pape

86

Adhésion au groupement de commande du CdG29 pour la fourniture de titres restaurant

90

Convention avec le SPIC office de tourisme pour le financement des heures de coordination nautisme

📄 Autres decisions 3 délibérations
89

Affiliation à la Fédération Française de Voile

91

Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions

92

Motion contre le Mercosur

❤️ Social & Santé 2 délibérations
85

Instauration de titres restaurant

88

Adhésion au contrat prévoyance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
83

Concertation publique pour les ZAEnR

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
84

Bail emphytéotique avec le cinéma Le Dauphin

👥 Ressources humaines 1 délibération
87

Actualisation du tableau des emplois

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