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CM

24 juin 2024

Plouescat 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations
50

Décision modificative au budget Eau

51

Indemnités au personnel communal participant aux scrutins électoraux 2024

52

Subventions municipales 2024 aux associations

55

Convention financière avec le SDEF

60

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'État susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'association des petites villes de France

Culture & Patrimoine 1 délibération
53

Mise à disposition d'un local communal

Social & Santé 1 délibération
54

Protection sociale complémentaire

Autres decisions 1 délibération
56

Approbation du Projet Éducatif Territorial et du Plan mercredi

Vie associative 1 délibération
57

Approbation de la Convention Pluriannuelle dObjectifs

Éducation 1 délibération
58

Convention de partenariat avec lOGEC Notre dame des Victoires pour la restauration scolaire

Environnement 1 délibération
59

Convention de maîtrise d'ouvrage d'éléguée avec Haut-L'éon Communauté pour l'aménagement des s'entiers l'ittoraux

Enfance & Jeunesse 1 délibération
61

Convention de partenariat avec lOGEC Notre Dame des Victoires pour l'accueil périscolaire du soir

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