Conseil municipal du 2024-02-05

Plouescat 5 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

12

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Convention pour l'OPAH avec secteurs d'intervention renforcée - Projet PLUi-H - Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Horn - Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable du Syndicat Mixte de l'Horn - Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'assainissement - Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable - Débat d'Orientations Budgétaires 2024 - Convention avec le SDEF - rue du Stade - Convention avec le SDEF - cité Pierre Trémintin - Convention avec le SDEF - rue de St Pol - Convention avec le SDEF - venelle du Méchou - Convention avec le SDEF - Convention avec le SDEF - rue de Toulran - Convention avec le SDEF - rue et impasse Roosevelt - Convention avec le SDEF - lotissement de Pont ar Manach - Convention avec le SDEF - rue du Calvaire - Acquisition de l'ensemble immobilier des salles paroissiales et du cinéma Le Dauphin - Engagement de la Commune au dispositif Territoires Numériques Éducatifs - Approbation du programme d'investissement 2024 du centre nautique

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
1

Débat d'Orientations Budgétaires 2024

2

Approbation du programme d'investissement 2024 du centre nautique

3

Engagement de la Commune au dispositif Territoires Numériques Éducatifs

5

Convention avec le SDEF — rue du Calvaire

6

Convention avec le SDEF — lotissement de Pont ar Manach

7

Convention avec le SDEF — rue et impasse Roosevelt

8

Convention avec le SDEF — rue de Toulran

9

Convention avec le SDEF

10

Convention avec le SDEF — venelle du Méchou

11

Convention avec le SDEF — rue de St Pol

12

Convention avec le SDEF — cité Pierre Trémintin

13

Convention avec le SDEF — rue du Stade

🌱 Environnement 3 délibérations
14

Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable

15

Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'assainissement

16

Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable du Syndicat Mixte de l'Horn

📄 Autres decisions 3 délibérations
17

Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Horn

18

Projet PLUi-H

19

Convention pour l'OPAH avec secteurs d'intervention renforcée

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Acquisition de l'ensemble immobilier des salles paroissiales et du cinéma Le Dauphin

WEB megalis:2024:10406:2024-02-05
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