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11 décembre 2024

Plouescat 20 délibérations

20

délibérations

9

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (20)

Autres decisions 9 délibérations
81

Convention avec le SDEF — rue du D'ixmude

82

Convention avec le SDEF — venelle Paul le Pape

83

C'oncertation publique pour les ZAEnR

85

Instauration de titres restaurant

86

Adhésion au groupement de commande du CdG29 pour la fourniture de titres restaurant

88

Adhésion au contrat prévoyance

89

Affiliation à la Fédération Française de Voile

91

Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions

92

Motion contre le Mercosur

Finances & Budget 7 délibérations
74

Décision modificative au budget annexe de l'assainissement 2024

75

Autorisation d'engagement des nouvelles dépenses en investissement avant le vote des budgets 2025

77

Fixation des tarifs municipaux 2025

78

Demandes de subvention au titre de la D'ETR et DSIL 2025

79

Demandes de subvention au titre du pacte Finistère 2030

80

Reversement de la taxe sur les paris hippiques à la société des Courses hippiques

90

Convention avec le SPIC office de tourisme pour le financement des heures de c'oordination n'autisme

Environnement 2 délibérations
73

Décision modificative au budget annexe de l'eau 2024

87

Actualisation du tableau des emplois

Éducation 1 délibération
76

Autorisation à mandater la contribution 2025 pour l'école Notre Dame des Victoires

Urbanisme & Travaux 1 délibération
84

Bail emphytéotique avec le cinéma Le Dauphin

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