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CM

24 juin 2024

Plouescat 12 délibérations

12

délibérations

3

Autres decisions

1

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 3 délibérations
53

Mise à disposition d'un local communal

55

Convention financière avec le SDEF

56

Approbation du Projet Éducatif Territorial et du Plan mercredi

Environnement 1 délibération
50

Décision modificative au budget Eau

Ressources humaines 1 délibération
51

Indemnités au personnel communal participant aux scrutins électoraux 2024

Sécurité 1 délibération
52

Subventions municipales 2024 aux associations

Social & Santé 1 délibération
54

Protection sociale complémentaire

Vie associative 1 délibération
57

Approbation de la Convention Pluriannuelle dObjectifs

Éducation 1 délibération
58

Convention de partenariat avec lOGEC Notre dame des Victoires pour la restauration scolaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
59

Convention de maîtrise d'ouvrage d'éléguée avec Haut-L'éon Communauté pour l'aménagement des s'entiers l'ittoraux

Finances & Budget 1 délibération
60

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'État susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'association des petites villes de France

Enfance & Jeunesse 1 délibération
61

Convention de partenariat avec lOGEC Notre Dame des Victoires pour l'accueil périscolaire du soir

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