Conseil municipal du 2024-06-24

Plouescat 24 juin 2024 12 délibérations
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12

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Protection sociale complémentaire - Convention de partenariat avec l'OGEC Notre Dame des Victoires pour l'accueil périscolaire du soir - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'État susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec Haut-Léon Communauté pour l'aménagement des sentiers littoraux - Convention de partenariat avec l'OGEC Notre dame des Victoires pour la restauration scolaire - Approbation de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs - Approbation du Projet Éducatif Territorial et du Plan mercredi - Convention financière avec le SDEF - Mise à disposition d'un local communal - Subventions municipales 2024 aux associations - Indemnités au personnel communal participant aux scrutins électoraux 2024 - Décision modificative au budget Eau

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
53

Mise à disposition d'un local communal

55

Convention financière avec le SDEF

56

Approbation du Projet Éducatif Territorial et du Plan mercredi

🌱 Environnement 1 délibération
50

Décision modificative au budget Eau

👥 Ressources humaines 1 délibération
51

Indemnités au personnel communal participant aux scrutins électoraux 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
52

Subventions municipales 2024 aux associations

❤️ Social & Santé 1 délibération
54

Protection sociale complémentaire

🤝 Vie associative 1 délibération
57

Approbation de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs

🎓 Éducation 1 délibération
58

Convention de partenariat avec l'OGEC Notre dame des Victoires pour la restauration scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
59

Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec Haut-Léon Communauté pour l'aménagement des sentiers littoraux

💶 Finances & Budget 1 délibération
60

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'État susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'association des petites villes de France

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
61

Convention de partenariat avec l'OGEC Notre Dame des Victoires pour l'accueil périscolaire du soir

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