5 février 2024
19
délibérations
14
Autres decisions
2
Environnement
1
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024
Approbation du programme d'investissement 2024 du centre nautique
Convention avec le SDEF — rue du C'alvaire
Convention avec le SDEF — lotissement de Pont ar Manach
Convention avec le SDEF — rue et impasse Roosevelt
Convention avec le SDEF — rue de Toulran
Convention avec le SDEF
Convention avec le SDEF — venelle du Méchou
Convention avec le SDEF — rue de St Pol
Convention avec le SDEF — c'ité Pierre Trémintin
Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de lassainissement
Modification des statuts du Syndicat Mixte de lHorn
Projet PLUi-H
Convention pour lOPAH avec secteurs dintervention renforcée
Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable
Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable du Syndicat Mixte de lHorn
Engagement de la Commune au dispositif Territoires Numériques Éducatifs
Acquisition de lensemble immobilier des salles paroissiales et du cinéma Le Dauphin
Convention avec le SDEF — rue du Stade
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