Conseil municipal du 2024-02-05
19
délibérations
14
Autres decisions
2
Environnement
1
Numérique
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Débat d'Orientations Budgétaires 2024
Approbation du programme d'investissement 2024 du centre nautique
Convention avec le SDEF — rue du Calvaire
Convention avec le SDEF — lotissement de Pont ar Manach
Convention avec le SDEF — rue et impasse Roosevelt
Convention avec le SDEF — rue de Toulran
Convention avec le SDEF
Convention avec le SDEF — venelle du Méchou
Convention avec le SDEF — rue de St Pol
Convention avec le SDEF — cité Pierre Trémintin
Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'assainissement
Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Horn
Projet PLUi-H
Convention pour l'OPAH avec secteurs d'intervention renforcée
Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable
Rapport 2022 sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable du Syndicat Mixte de l'Horn
Engagement de la Commune au dispositif Territoires Numériques Éducatifs
Acquisition de l'ensemble immobilier des salles paroissiales et du cinéma Le Dauphin
Convention avec le SDEF — rue du Stade
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